Assurance maladie à l'étranger | service-public.fr

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Salarié ou indépendant expatrié

Pays de l'Espace économique européen (EEE)

ou en Suisse pour y travailler, vous perdez votre qualité d'assuré du régime français. Vous êtes couvert par la sécurité sociale de votre pays d'installation, à laquelle vous devez cotiser. Vous bénéficiez des prestations...

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Thèmes liés : securite sociale demandeur d'emploi non indemnise / attestation securite sociale demandeur d'emploi / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / affiliation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d'emploi etudiant

Européen en France : assurance maladie | service-public.fr

Pays de l'Espace économique européen (EEE)

et venez résider en France, vous ne perdez pas vos droits à l'assurance maladie. Vous continuez à être assuré et relevez soit du régime de sécurité sociale de votre pays de provenance, soit du régime de sécurité sociale français. Suivant votre statut (salarié, retraité, étudiant...), les règles qui vous sont applicables et les...

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Thèmes liés : affiliation securite sociale demandeur d'emploi / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d'emploi etudiant / attestation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d'emploi non indemnise

La dispense d’assujettissement au régime de sécurité ...

La dispense d'assujettissement au régime de sécurité sociale de l'Etat d'emploi selon la convention de sécurité sociale franco-japonaise

Note d'information à l'attention des ressortissants japonais

Introduction

Dans le cadre de la conventions conclue par la France avec le Japon, la durée possible de maintien au régime du pays habituel d'emploi en cas de détachement sur le territoire de...

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Date: 2016-12-12 10:40:31
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Thèmes liés : cotisation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale pour demandeur d'emploi / attestation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d emploi / securite de l'emploi en france

Meilleure mutuelle santé pas cher pour chomeur demandeur d ...

» 20 Avril 2017, 15:24

Exonération cotisation mutuelle

Je ne vais pas citer de nom mais il y a certaines mutuelles qui exonèrent leurs adhérents des cotisations pendant la période de chômage (à condition d'être déjà adhérent avant la période sans emploi). Il faut bien lire les petites lignes de votre contrat actuel si vous en avez un ou vous renseigner directement par mail. L'offre a...

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Site : http://forum.sports-sante.com

Thèmes liés : securite sociale jeune demandeur d'emploi / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / attestation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d'emploi etudiant / securite sociale demandeur d'emploi non indemnise

La Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...

Résidents à l'étranger

La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière

L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.

A cette fin, il doit...

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Date: 2017-04-23 05:38:41
Site : http://www.securite-routiere.gouv.fr

Thèmes liés : centre national de formation a la securite routiere / formation professionnelle securite routiere / securite routiere examen permis de conduire / centre de formation securite routiere / attestation securite sociale demandeur d'emploi

Travailler sur le territoire d'un Etat membre de l'UE, en ...

art. 54 §1 du Règlement (CE) n° 987/09

Au terme de votre contrat de travail, si vous restez vivre sur le territoire de l'Etat d'emploi, vous pourrez prétendre aux allocations chômage conformément à la législation locale . Si votre période d'activité est insuffisante pour vous ouvrir des droits, vous pouvez faire prendre en compte vos périodes d'emploi et d'assurance exercées sur le...

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Date: 2016-12-12 12:41:43
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Thèmes liés : affiliation securite sociale demandeur d'emploi / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale pour demandeur d'emploi / attestation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d emploi

Options Formation - Votre partenaire pour la sécurité, l ...

Comment financer votre formation agent de sécurité ?

VOUS ÊTES SALARIÉ(E) D'UNE STRUCTURE PUBLIQUE OU PRIVÉE

Plan de formation

Les organismes privés et publics peuvent financer des actions de formation dans le cadre d'un plan de formation dont le contenu est laissé à leur initiative.

Le plan de formation permet de prendre en charge la rémunération du salarié (dans son intégralité) et...

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Date: 2017-04-23 01:30:02
Site : http://www.optionsformation.fr

Thèmes liés : formation d agent de securite / stage de formation a la securite routiere / securite sociale demandeur d'emploi non indemnise / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / aide au permis pour les demandeurs d'emploi

Justificatif de domicile, liste des pièces acceptées

Le justificatif de domicile

Depuis l'arrêté en date du 14 janvier 2005, il s'agit d'un des documents obligatoires pour l'immatriculation d'un véhicule, peu importe le contexte. Le justificatif de domicile pourra cependant différer selon la situation du demandeur.

Contactez la ligne Info Carte Grise

du lundi au vendredi de 9h à 18h sans interruption

Quel document peut jouer le rôle d'un...

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Site : carte-grise.org

Thèmes liés : attestation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d'emploi etudiant / securite sociale pour demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d emploi

Glossaire | ONEM

Glossaire

Glossaire

A

Accident technique

Un accident technique est un accident provisoire et imprévisible qui concerne les moyens techniques de l'entreprise. L'accident se présente dans l'entreprise en raison d'une cause liée au risque d'entreprise, le contrat de travail ne pouvant provisoirement plus être exécuté.

Accueillant(e) d'enfant

Un(e) accueillant(e) d'enfant est une personne qui...

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Date: 2017-04-23 02:25:31
Site : http://www.onem.be

Thèmes liés : securite sociale jeune demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d'emploi non indemnise / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / attestation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale pour demandeur d'emploi

GISTI - Protection universelle maladie (PUMA) : Maladie ...

Circulaire DSS/3A/2000/329 du 14 juin 2000 (carte de retraité - position contestable reprise par cette circulaire CNAM du 28 août 2000 - voir jurisprudence + rubrique " condition de résidence ")

Circulaire DSS n° 2000-398 du 13 juillet 2000 relative à la mise en oeuvre de la dispense d'avance de frais au titre de la protection complémentaire en matière de santé ( pdf)

Lettre...

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Date: 2017-04-23 08:19:09
Site : http://www.gisti.org

Thèmes liés : securite sociale demandeur d'emploi etudiant / affiliation securite sociale demandeur d'emploi / attestation securite sociale demandeur d'emploi / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale pour demandeur d'emploi

Financement / Le permis voiture (permis B) / Passer son ...

Financement

Le permis à 1 euro par jour

Le permis à un euro est un prêt dont les intérêts sont pris en charge par l'État.

Il a été mis en place par l'État, en partenariat avec les établissements prêteurs et les écoles de conduite, pour aider les jeunes de 15 à 25 ans révolus à financer leurs préparations au permis de conduire. Il permet aux jeunes de bénéficier d'une facilité...

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Date: 2017-04-23 01:51:03
Site : http://www.securite-routiere.gouv.fr

Thèmes liés : aide au permis pour les demandeurs d'emploi / permis de conduire pour les demandeurs d'emploi / heure d'evaluation permis de conduire / permis de conduire a 16 ans / changement d adresse permis de conduire

SECURITE SOCIALE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com

SECURITE SOCIALE DEFINITION

Définition de Sécurité sociale

La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...

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Thèmes liés : securite sociale quand on est demandeur d'emploi / securite sociale pour demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d'emploi etudiant / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / attestation securite sociale demandeur d'emploi

IFPA : organisme de formation en Bourgogne, Rhône-Alpes ...

Accompagner la fin de vie

Public : aides à domicile, aides soignants

Durée prévisionnelle : 3 à 4 jours soit 21 à 28 heures

Accompagner la fin de vie_DPC

Profil stagiaire : IDE - Aides soignants

Durée prévisionnelle : 3 jours soit 21 heures

Accompagner la personne dans les actes essentiels du quotidien - CCP 1 du TP ADVF

Public : Professionnel-les ou futur-es professionnel-les de l'aide à...

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Thèmes liés : securite sociale pour demandeur d'emploi / securite sociale jeune demandeur d'emploi / attestation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d emploi / recherche emploi d agent de securite

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1er . Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par :

  1° ministre : le ministre qui a la navigation aérienne dans ses attributions ;

  2° DGTA : la Direction générale Transport aérien du Service Public Fédéral Mobilité et Transports ;

  3° directeur général : le directeur général de la DGTA ;

  4° aéronef télépiloté, en abrégé " RPA " : un...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : securite contre l'incendie batiments d'habitation / questions de l examen du permis / resultat de l examen du permis / attestation securite sociale demandeur d'emploi / examen pratique permis de conduire en candidat libre

Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail ...

Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail

Faute inexcusable du chef d'entreprise

Définition

Faute inexcusable :

La faute inexcusable de l'employeur correspond au manquement de ce dernier à son obligation de sécurité de résultat, notamment révélé par un accident du travail ou une maladie professionnelle. L'employeur aurait dû avoir conscience d'un danger et n'a pas pris les...

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Site : https://www.editions-tissot.fr

Thèmes liés : cours d'agent de securite garda / securite sociale pour demandeur d'emploi / securite sociale jeune demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d'emploi non indemnise / attestation securite sociale demandeur d'emploi

Chômage : quel impact sur la retraite ? | Dossier Familial

» Chômage : quel impact sur la retraite ?

Chômage : quel impact sur la retraite ?

Élisab

| Le 08/07/2013 à 17h45

De plus en plus de salariés connaissent durant leur vie professionnelle une ou plusieurs périodes de chômage. Quelles conséquences ont-elles sur le calcul de la retraite ?

Le chômage indemnisé valide des trimestres

La règle est la suivante : 50 jours de chômage...

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Date: 2017-04-23 08:19:46
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Thèmes liés : securite sociale demandeur d'emploi non indemnise / attestation securite sociale demandeur d'emploi / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale pour demandeur d'emploi / securite sociale jeune demandeur d'emploi

Carte bleue européenne - emploi.belgique.be

Renseignements complémentaires  

Présentation

La carte bleue européenne (CBE) est un titre de séjour qui sert également de permis de travail. Elle permet donc à son détenteur de séjourner sur le territoire belge mais aussi d'y travailler. Elle concerne les travailleurs hautement qualifiés.

La CBE est le résultat de la transposition en droit belge de la directive européenne 2009/50/CE,...

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Site : http://www.emploi.belgique.be

Thèmes liés : permis b pour demandeur d'emploi / aide au permis pour les demandeurs d'emploi / permis c pour demandeur d'emploi / permis pour les demandeurs d'emploi / permis pour les demandeurs d emploi

Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre ...

Actualités

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Accueil particuliers  > Social - Santé  > Chômage : aides à la création ou la reprise d'entreprise  >Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre)

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise...

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Thèmes liés : cotisation securite sociale demandeur d'emploi / attestation securite sociale demandeur d'emploi / affiliation securite sociale demandeur d'emploi / securite sociale pour demandeur d'emploi / securite sociale demandeur d emploi

Le particularisme des modes de preuve en droit du travail

La jurisprudence sociale est très libérale par rapport à ces exigences. Elle admet que la preuve du contrat de travail soit rapportée par un commencement de preuve par écrit [47] , et ceci dans la mesure où elle estime que le lien de subordination dans lequel se trouve le salarié crée pour celui-ci une impossibilité morale [48] de se procurer une preuve littérale de l'acte juridique...

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Date: 2003-04-25 12:35:13
Site : http://www.glose.org

Thèmes liés : exemple contrat de travail agent de securite / modele contrat de travail agent de securite / contrat de travail type agent de securite / contrat de travail agent de securite / cours d'agent de securite

Capacité de transport | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Date: 2017-04-23 02:16:05
Site : http://www.ifrac-formation.com

Thèmes liés : formation en securite de l information / reglement de securite contre l'incendie / commission d hygiene et de securite / resultat d examen de permis / resultat de l examen du permis

INRS

Réponses

Cette formation est-elle agrée ?

Le parcours de formation "Mieux agir au sein du CHSCT" ne se substitue pas aux formations agréées. Il est complémentaire en proposant des thématiques spécifiques pour rendre plus efficace le fonctionnement du CHSCT.

Combien coûte la formation ?

Rien si votre inscription est demandée par une entreprise cotisant au régime général "Accidents du...

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Date: 2017-04-23 02:22:51
Site : http://www.ead-inrs.com

Thèmes liés : formation en securite de l information / cotisation securite sociale demandeur d'emploi / formation animateur securite inrs / securite sociale pour demandeur d'emploi / attestation securite sociale demandeur d'emploi

Attestation de capacité professionnelle en transport ...

Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)

Stage de 3 semaines

Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.

lieu_hidden *

date_hidden *

session_id_hidden *

Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre...

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Site : http://www.ifrac-formation.com

Thèmes liés : formation en securite de l information / reglement de securite contre l'incendie / commission d hygiene et de securite / formation securite internet / resultat d examen de permis

- Section 6. Examen médical (art. 40-46) - code-de-la ...

Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 23-03-1998

23 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au permis de conduire.

(M.B. 30.04.1998)

Titre III. Le permis de conduire

Chapitre IV. Des examens

Section 6. Examen médical

Article 40

Les défauts physiques et affections visés à l' article 23, § 1er, 3° de la loi sont déterminés à l' annexe 6.

Article 41

§1. Le candidat au permis...

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Date: 2017-04-23 06:22:09
Site : http://www.code-de-la-route.be

Thèmes liés : centre d examen permis de conduire / resultat de l examen du permis / article permis de conduire / permis de conduire pour les demandeurs d'emploi / permis de conduire d