Articles sélectionnés pour le thème : code de la route transport en commun
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Télécharger Code Rousseau 2018 - Code de la route France ...
» Code Rousseau 2018 - Code de la route France 2018
Description
Vous avez envie de passer votre permis de conduite prochainement, mais vous n'avez pas envie d'y passer des années et des milliers d'euros ? Voici notre application Code Rousseau (Gratuit) pour vous entraîner.
Préparez-vous avec Code Rousseau 2018 - Code de la route France 2018, qui fera de l'épreuve du code une formalité pour...
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Code route transport commun gratuit sur vigoos
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Tests gratuits sur le code de la route. »
Titre de la page d'accueil du site : Code de la route en ligne - Entraînement à l'examen 2013
CODECLIC.COM : test gratuit sur le code de la route. Des tests 100% gratuits pour bien s'entraîner. Tests personnalisés pour un permis sans...
Site :
vigoos.com
Code, Route - Belgique - actualite-generale.lalibre.be
Un chauffeur de bus conduit en écrivant des SMS - La Libre
Nos chauffeurs sont de grands professionnels de la route, précise d'emblée Stéphane Thiéry, porte-parole du groupe TEC, au moment de commenter les chiffres d'infractions au code de la route. [...] Pour les véritables infractions au code la route, il faut donc se tourner vers les chiffres des procès-verbaux établis par la...
Transport en commun — Wikipédia
Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2017-04-22 12:38:11
Site :
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Thèmes liés : code de la route transport en commun gratuit / code de la route transport en commun / code de la route transport animaux / code de la route transport routier / code de la route transport exceptionnel
Vitesse maximale autorisée par type de véhicule en France ...
Les vitesses maximales autorisées par type de véhicule en France varient selon la nature du véhicule ou de celle de la marchandise transportée.
Des dispositions plus rigoureuses que celles citées ci-dessous peuvent être prises par « l'autorité investie du pouvoir de police » (les présidents des conseils généraux sur routes départementales ou les maires à l'intérieur des...
Date: 2017-04-17 17:44:53
Site :
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Thèmes liés : code de la route transport de marchandise / code de la route transport en commun / code de la route article / vehicule prioritaire code de la route / chargement vehicule code de la route
Le code - Auto-Ecole.fr
Le code de la route, c'est quoi ?
Le Code de la Route est un ensemble de textes législatifs. Il s'articule autour de trois pôles principaux : le conducteur, le véhicule et l'usage des voies de circulation.
Il définit les responsabilités pénales et civiles du conducteur et pose les règles sur la recherche et la constatation des infractions.
Le code de la route aborde les thèmes suivants...
Site :
https://www.auto-ecole.fr
Transport de marchandises - code-de-la-route.be
15 JUILLET 2013
Loi relative au transport de marchandises par route et portant exécution du Règlement (CE) no 1071/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route, et abrogeant...
Date: 2017-04-23 03:39:48
Site :
http://www.code-de-la-route.be
Thèmes liés : code de la route transport de marchandise / code de la route transport routier / code de la route transport en commun / code de la route transport / reglement code de la route
Suppression et retrait des points du permis : se faire ...
Retrait de points sur le permis de conduire
Introduction à la suppression de points : le barême
Toutes les infractions à la circulation routière ne débouchent pas sur un retrait de points. Celles qui entraînent une perte de points sont clairement répertoriées et disséminées çà et là tout au long des très nombreux articles du code de la route . De fait, il n'est pas toujours facile...
Date: 2018-07-01 20:02:11
Site :
http://www.permis-infos.com
Apprendre le Code de la Route : Réviser et s'entrainer
Où réviser ?
Apprendre le code de la route : Réviser et s'entrainer
Vous rêvez d'obtenir votre permis de conduire, synonyme pour vous d'indépendance, de liberté et d'entrée dans l'âge adulte. Mais avant de vous imaginer au volant de votre future voiture, vous devrez vous plier à de nombreuses exigences. La première d'entre elles sera l'obtention de votre examen du code de la route....
Bulletin officiel du ministère de la ... - justice.gouv.fr
Code de procédure pénale
Sécurité routière
Stupéfiants
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège
- 10 juin 2003 -
Sommaire :
I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : suspension permis de conduire 1 mois / suspension permis de conduire vitesse / suspension permis de conduire 4 mois / suspension permis de conduire alcool / suspension permis de conduire perte de points
Agent de surveillance de la voie publique (ASVP) - Fiche ...
L'agent de surveillance de la voie publique (ASVP) constate et verbalise les infractions à différents codes, à commencer par le code de la route.Recruté sur contrat (CDD), l'ASVP peut être intégré à une police municipale. Aucun diplôme exigé pour le recrutement.
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Missions principales de l'agent de surveillance de la voie publique (ASVP)
L'agent de surveillance de la voie publique (H/F) exerçe des missions de police sur la voie publique. Il possède des compétences de police...
Site :
infos.emploipublic.fr
Thèmes liés : verbalisation code de la route police municipale / infraction code de la route police / code de la route transport en commun / code de la route transport / agent de securite de la voie publique
Code de la route en France — Wikipédia
Le code de la route français est aussi en relation avec certains instruments internationaux comme le traité de 1949, où les normes internationales prévoient que pour circuler sur des routes internationales, un véhicule doit avoir une largeur inférieur à 2 m 50 (ou 8 pieds 20) et une hauteur inférieure à 3 m 80 (ou 12 pieds 50) [14] où les deux conventions de Vienne, ou des textes...
Date: 2017-04-22 12:43:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : obtention du permis de conduire avant 18 ans / securite routiere examen permis de conduire / code permis de conduire france / centre d examen permis de conduire / question securite routiere permis de conduire
Code de la route en France — Wikipédia
Le code de la route français est aussi en relation avec certains instruments internationaux comme le traité de 1949, où les normes internationales prévoient que pour circuler sur des routes internationales, un véhicule doit avoir une largeur inférieur à 2 m 50 (ou 8 pieds 20) et une hauteur inférieure à 3 m 80 (ou 12 pieds 50) [14] où les deux conventions de Vienne, ou des textes...
Date: 2017-04-22 12:43:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : obtention du permis de conduire avant 18 ans / securite routiere examen permis de conduire / code permis de conduire france / centre d examen permis de conduire / question securite routiere permis de conduire
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d ...
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
NOR: IOCS1221841A
Version consolidée au 01 juillet 2018
Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration,
Vu le code de la route ;
Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la...
Formation en transport routier — Wikipédia
permis C1 : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500
permis C : Véhicule dont le PTAC > 3T500
permis C1E : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500 dont le PTRA <12T
permis CE : Véhicule dont le PTAC > 3T500 avec remorque de plus de 750 kg
permis D1 : 17 places maximum (conducteur compris), longueur <= 8 mètres
permis D : plus de 17 places (conducteur...
Date: 2018-06-17 13:58:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formation en transport routier — Wikipédia
permis C1 : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500
permis C : Véhicule dont le PTAC > 3T500
permis C1E : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500 dont le PTRA <12T
permis CE : Véhicule dont le PTAC > 3T500 avec remorque de plus de 750 kg
permis D1 : 17 places maximum (conducteur compris), longueur <= 8 mètres
permis D : plus de 17 places (conducteur...
Date: 2018-06-16 23:15:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Permis D (Transport en commun) | les permis | liberation ...
Permis D (Transport en commun)
Description
Le permis de conduire de catégorie D dit "permis transports en commun" autorise la conduite des véhicules de transports en commun de voyageurs de plus de 9 places, conducteur compris. Une remorque dont le PTAC ne dépasse pas 750 kg peut y être attelée.
Âge requis et conditions de validité
o Être titulaire du permis B au préalable.
o 21 ans et...
Date: 2017-04-23 07:23:58
Site :
http://www.la-liberation.fr
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Transport — Wikipédia
Le transport est un composant important de l' aménagement du territoire et de l' urbanisme , notamment par la problématique du désenclavement .
Se pose ainsi la question de savoir où diriger les investissements : pour augmenter la capacité des axes saturés ou pour desservir les zones les moins bien reliées au reste du territoire. La première option permet de répondre aux besoins de la...
Date: 2018-06-30 05:22:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
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CHRONOTACHYGRAPHE, FIMO. FCO.
Examen.
I. - Objectif
Pour la catégorie BE, l'examen doit permettre de contrôler l'acquisition des connaissances théoriques et pratiques nécessaires à la conduite d'un ensemble de véhicules de la catégorie BE en sécurité.
L'apprentissage des règles élémentaires...
Date: 2016-12-22 10:46:31
Site :
http://alainfrancis.free.fr
Thèmes liés : centre d examen permis de conduire / chargement vehicule code de la route / code de la route transport de marchandise / code de la route transport en commun / code de la route transport exceptionnel
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-04-22 16:48:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : permis conduire automatique belgique / permis conduire automatique / permis automatique conduire une manuelle / permis conduire autocollant a / permis de bonne conduite a l'ecole
Convoi exceptionnel — Wikipédia
Autorisations de portée locale[ modifier | modifier le code ]
Il s'agit d'arrêtés préfectoraux non nominatifs donnant droit à certains transports exceptionnels - transports de pièces indivisibles de grande longueur, de bois en grume, de matériel et d'engin de travaux publics et de conteneurs - de circuler sur tout ou partie du réseau routier d'un département sous certaines conditions de...
Date: 2017-04-20 21:18:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route transport exceptionnel / code de la route transport routier / code de la route transport de marchandise / code de la route transport en commun / code de la route transport
La ceinture de sécurité - securite-routiere.gouv.fr
La ceinture de sécurité
Depuis le 1er janvier 2008, 1 personne = 1 place = 1 ceinture.
Le décret 2006-1496 prévoit que chaque passager d'un véhicule léger occupe seul une place équipée d'une ceinture de sécurité. Cela concerne notamment les transports scolaires d'enfants en véhicules légers.
Pour les véhicules légers
La ceinture de sécurité est obligatoire à l'avant et à...
Date: 2017-04-23 02:35:19
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : ceinture de securite enfant / ceinture de securite / equipement de securite vehicule / systeme de securite vehicule / retrait point permis de conduire
Code de la route. | Legifrance
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I. - Hors agglomération, la...
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Permis D : le permis de conduire D transport en commun ...
Accueil > Le permis D : description
Le permis de conduire de catégorie D, dit "permis transport en commun", autorise la conduite des véhicules de transport en commun de voyageurs de plus de 9 places, conducteur compris. Une remorque dont le PTAC ne dépasse pas 750 kg peut y être attelée.
Âge minimum et conditions
Être titulaire du permis de conduire B au préalable ;
21 ans et limitation...
Site :
http://www.stage-permis-conduire.fr
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Poids - Taille - Permis - Tiny House France
La largeur maximale de la charge transportée par la remorque ne peut excéder 2.55 mètres hors tout (Décret 97-572 du 30.05.97). Dans le cas contraire, et si la largeur reste inférieure à 3 m ,une autorisation permanente de « Convoi Exceptionnel » doit être demandée à la Préfecture de votre département (obligation de panneau annonceur et de gyrophare jaune).
Longueur hors tout...
Site :
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CODE DE LA ROUTE - news.autojournal.fr
Commentaire(s) : 13
De quand date votre permis ? Vous êtes sûrement passé à côté des évolutions des règles de circulation. Mais l'Auto-Journal vous offre une mise à jour...
Dès les premières heures de l'automobile, des règles de circulation ont été mises en place, à l'échelle nationale et internationale. La première réglementation est même apparue avant le développement du...
Site :
https://news.autojournal.fr
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Modifié par Décret n°2017-208 du...
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Revision Code – Révisez le CODE DE LA ROUTE sur internet
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Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens
Sens interdit à tout véhicule
Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection
Interdiction de tourner à droite à la prochaine intersection
Interdiction de faire demi-tour sur la route suivie jusqu'à la prochaine intersection
Interdiction de dépasser tous les...
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L'Article L325-1 du Code de la Route - Legifrance
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Code de la route - Article L325-1
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Modifié par LOI n°2016-1917 du 29 décembre 2016 - art. 84
Les véhicules dont la circulation ou le stationnement en infraction aux dispositions du présent code ou aux règlements de police ou à la réglementation relative à...
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La réglementation / Transports exceptionnels / La route ...
La réglementation
Qu'est ce qu'un transport exceptionnel ?
Est considéré comme transport exceptionnel, le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions et/ou la masse dépasse(nt) les limites réglementaires définies dans le code de la route, qu'il s'agisse :
de véhicule à moteur ou remorque transportant ou destinés au transport de charges...
Date: 2018-07-01 14:32:01
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Code de la route. | Legifrance
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Véhicule autonome — Wikipédia
Principes[ modifier | modifier le code ]
Le véhicule autonome, qui à l'origine est un véhicule standard, est équipé de capteurs numériques ( caméras , radars , sonars , lidars , etc. ) dont les données sont traitées par des processeurs et des logiciels spécifiques :
avec la fusion de ces données, ces logiciels reconstituent la situation routière 3D par reconnaissance de formes...
Date: 2017-04-17 21:13:52
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Brèves - idit.asso.fr
Transport routier de matières nucléaires : conditions à remplir par les sites d'étape
En complément de l'arrêté du 18 août 2010 relatif à la protection et au contrôle des matières nucléaires en cours de transport, un arrêté du 26 décembre 2012 (paru au JORF du 28 mars 2013) définit les caractéristiques techniques et de protection que doivent remplir les sites d'étapes en...
Site :
http://www.idit.asso.fr
Thèmes liés : code de la route transport routier / code de la route transport de marchandise / dossier d'inscription au permis de conduire / centre d examen permis de conduire / validite du dossier d'inscription au permis
permis D | AEADC auto école - code de la route
accueil boutique > Permis transport en commun
Permis de conduire D transport de personnes
Dans le cadre de la formation au programme de l'examen des permis D , la réglementation impose une maîtrise rigoureuse des savoirs. Les manuels officiels d'apprentissage pour le permis D sont utiles si vous êtes déjà en formation au permis bus ou si vous n'avez pas encore commencé votre formation transport en commun. Nos ouvrages sont édités par les professionels des permis de conduire...
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code-a-domicile-boutique.com
Thèmes liés : permis d auto ecole / permis de conduire d / permis d / questions de l examen du permis / permis de transport en commun
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Numéro
I. - Avant de dépasser, tout...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : suspension permis de conduire vitesse / suspension permis de conduire / permis de conduire a points / duree permis de conduire / article permis de conduire
LE PERMIS DE CONDUIRE - autoecolesociale-aile.com
AUTO ECOLE SOCIALISANTE A.I.L.E
« LE PERMIS DE CONDUIRE POUR LEVER LES FREINS A L'EMPLOI »
A.I.L.E, forte d'une expérience de douze années auprès des publics de bas niveau en difficulté d'insertion, a souhaité élargir son offre de formation et a ouvert en février 2009 une auto-école sociale pour le département de Vaucluse. Cette auto-école sociale s'adresse aux futurs conducteurs en...
Date: 2018-07-01 15:03:15
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http://www.autoecolesociale-aile.com
Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la ...
Le BEPECASER, acronyme de Brevet pour l'Exercice de la Profession d'Enseignant de la Conduite Automobile et de la SÉcurité Routière, est un diplôme d'État français de niveau IV , nécessaire pour pouvoir exercer la profession d' enseignant de la conduite automobile en France. L'obtention du BEPECASER est la condition sine qua non pour pouvoir enseigner ; une autorisation d'enseigner...
Date: 2018-06-28 20:14:05
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Liste des panonceaux de signalisation routière en France ...
Les panneaux additionnels désignés sous le nom de « panonceaux », de forme rectangulaire sont placés au-dessous des panneaux de signalisation pour donner des indications qui précisent ou complètent leur signification. La liste des panonceaux est la suivante.
Sommaire
Distance
M1
Indique la longueur de la section comprise entre le signal et le début du passage dangereux ou de la zone où...
Date: 2018-06-28 20:12:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route transport de marchandise / code de la route panneaux stationnement / code de la route transport en commun / code de la route transport / chargement vehicule code de la route
Les auto-écoles de Bordeaux et ses alentours
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Les auto-écoles de Bordeaux et ses alentours
Auto-écoles
Aujourd'hui, nous faisons un tour vers les auto-écoles de Bordeaux, plus grande ville d'Aquitaine et 8ème ville la plus peuplée de France avec plus de 240 mille habitants. Si Bordeaux se positionne très bien dans le classement des villes où il...
Site :
http://blog.vroomvroom.fr
Thèmes liés : auto ecole bordeaux avis / auto ecole bordeaux / auto ecole en ligne avis / auto ecole 14 juillet begles / creer auto ecole en ligne
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2018-06-28 20:14:53
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Code de la route - Article R311-1 | Legifrance
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Code de la route - Article R311-1
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Modifié par Décret n°2017-208 du 20 février 2017 - art. 1
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
1. Véhicules de catégorie M : véhicules à moteur...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : code de la route transport de marchandise / chargement vehicule code de la route / code de la route article / equipement de securite vehicule / vehicule prioritaire code de la route
Droit du transport en France - Code de la route 2013
Droit du transport Français : code de la route
Infractions et délits
Le conducteur est à l' origine de la plus part des accidents de la route, les pouvoirs publics ont donc instauré le système du permis de conduire à points. Les sanctions encourues par le conducteur sont :
Le retrait de points du permis pouvant aller jusqu'à une suspension ou une annulation
L'immobilisation de...
Site :
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Thèmes liés : retrait de points permis de conduire probatoire / permis de conduire 1 point 6 mois / retrait point permis de conduire / recuperation de points permis de conduire probatoire / perte de point permis de conduire probatoire
Hauts-de-Seine — Wikipédia
Le Tramway
dessert un quart des communes du département (9/36) tout en le connectant aux départements de Paris et du Val-d'Oise .
Les communes à plus de 15 000 hab/km² représentent moins de 17 % du territoire altoséquanais, mais plus de 35 % de la population altoséquanaise. De cette densité, couplée à une activité économique élevée, résulte un encombrement des transports en...
Date: 2017-04-22 12:35:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route transport en commun / code de la route transport routier
L'article R311-1 du code de la route et les différentes ...
L'article R311-1 du code de la route et les différentes catégories de véhicules
L'article R311-1 du code de la route et les différentes catégories de véhicules
Article R311-1 du code de la route
Modifié par Décret n°2009-497 du 30 avril 2009 - art. 2
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
1. Véhicules...
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motoservices.com
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Avocat Permis — Permis Annulé, Alcool au Volant, PV
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Vous avez reçu un avis de contravention? Vous avez dépassé la vitesse autorisée? Votre avocat conteste ces infractions pour conserver la validité de votre permis et éviter le retrait de points
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Date: 2018-07-01 13:27:53
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