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Code de la route - Les conseils pratiques de l'examen
Réponse : Le premier panneau interdit de tourner à droite. Le deuxième panneau, carré bleu, indique une chaussée à sens unique.
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Les conseils pratiques de l'examen
Conseil n° 1 : apprenez bien les règles du code de la route
Le bachotage des questions ne suffit pas. Il faut connaître la règle et pas une question type. Le meilleur gage de réussite au...
Site :
http://www.maxipermis.com
Thèmes liés : questions de l examen du permis / resultat de l examen du permis / question de code de la route / code de la route reponse / feux voiture code de la route
Telecharger Logiciel Code Route Tunisie - Permis Tunisie
Test Permis de conduire Tunisien en line 2014 - Auto ecole Tunisien
Telecharger Code De la route tunisie 2014 - Permis De conduire Tunisien - Code Rousseau - Auto ecole...
Date: 2017-04-04 15:27:01
Site :
http://coderoute-tn.blogspot.com
Thèmes liés : code permis de conduire test / test code de la route tunisie / auto ecole permis de conduire / logiciel code de la route tunisie / test code de la route rousseau 2014
Toutes les limitations de vitesse du Code de la Route ...
Vous êtes ici : Ornikar > Code > Cours > Circulation routière > Limitations de vitesse
Respecter les limitations de vitesse du code de la route
La vitesse sur les routes françaises est limitée en fonction des différentes conditions de circulation : type de route, météo, statut du conducteur et autres. Malheureusement, une vitesse élevée est trop souvent une source d'accidents....
Site :
https://www.ornikar.com
Thèmes liés : code de la route vitesse / cours code de la route gratuit / cours de la code de la route / reglement code de la route / loi code de la route
Stage Permis Accéléré » Auto-école AMD
Home / Stage Permis Accéléré
Stage permis accéléré
Pour une formation rapide et efficace nous vous proposons de passer votre permis de conduire en suivant une formation accélérée.
Au lieu de prendre une leçon « de temps en temps », vous consacrerez des journées entières à vos apprentissages. Concentré sur votre objectif, coaché par votre formateur et motivé par votre...
Site :
http://www.autoecoleamd.fr
Thèmes liés : stage formation acceleree permis de conduire / stage de formation permis de conduire / stage permis auto accelere / stage formation permis b / stage de formation au permis
Telecharger Logiciel Code Route Tunisie 2015 - Permis ...
Test Permis de conduire Tunisien en line 2014 - Auto ecole Tunisien
Telecharger Code De la route tunisie 2014 - Permis De conduire Tunisien - Code Rousseau - Auto ecole...
Date: 2017-04-04 15:27:01
Site :
http://coderoute-tn.blogspot.com
Thèmes liés : logiciel code de la route tunisie 2015 / auto ecole permis de conduire / code permis de conduire test / test code de la route rousseau 2014 / logiciel test code de la route 2015
Entrainement au test de l'examen du code de la route
Les entrainements officiels au code de la route
Les éditeurs nationnaux de l'examen théorique général mettent à la disposition des élèves des tests de code de la route sur divers supports pédagogiques : DVD, en ligne et exercices sur cahiers. Ces entraînements sont distribués par les écoles de conduite et de sécurité routière uniquement.
Vous trouverez toutes ces fournitures sur...
Site :
http://www.code-a-domicile.com
Thèmes liés : questions de l examen du permis / auto ecole permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire / test du code de la route rousseau / passer test code de la route
Le permis A2: Tout savoir sur ce permis moto - Auto-ecole.net
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Le Permis A2 :
Ce permis s'adresse à toutes les personnes à partir de 18 ans révolus qui souhaitent conduire une moto de puissance intermédiaire entre le permis A 1 et le permis A.
Le permis A2 autorise la conduite...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Le Permis A1 en 5 points : tout savoir sur le permis A1
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Le Permis A1
Ce permis s'adresse aux personnes qui souhaitent conduire une moto légère qui ne dépasse pas 125 cm3 et dont la puissance n'excède pas 11kw, ou celles qui souhaitent conduire une moto 3 roues dont la...
Site :
https://www.auto-ecole.net
La sécurité routière | Lutin Bazar
Je voulais me lancer dans le regroupement et la fabrication de ressources sur la sécurité routière mais... d'autres gentils blogueurs ont bossé à ma place ! Elle est pas belle la vie ?!
Je me contenterai donc de publier ce que j'avais trouvé en fouillant à droite à gauche et de faire des liens vers les blogs de mes « cyber-collègues » !
N.B. APER = Attestion de Première Education à...
Site :
lutinbazar.fr
Thèmes liés : securite enfant a l ecole / jeu code de la route enfant / feux voiture code de la route / code de la route panneaux signalisation / test code de la route pour voiture
question Animaux Autres-usagers - Quiz Code Route
Examinez l'image et choisissez la meilleure réponse :
Ce chat est il tenu d'emprunter le passage protégé pour traverser la rue ?
Le code de la route ne s'applique qu'aux humains, pas aux animaux. Il est difficile d'enseigner les règles du...
Site :
http://quiz-code-route.fr
Thèmes liés : reglement code de la route / quiz sur le code de la route / question de code de la route / code de la route reponse / passage code de la route
Cours du code de la route : Usage des feux (feux de ...
FEUX DE POSITION
Nombre : Deux à l'Avant de couleurs blancs et deux à l'Arrière de couleurs rouge rendant le véhicule visible à 150 m par temps clair.
Les feux de position doivent être allumés dés la tombée de la nuite de jour par temps de pluie, avec les feux de croisement .lorsque la chaussée est suffisamment éclairée en agglomération je peux rouler en feux de position...
Site :
permik.net
Thèmes liés : feux brouillard code de la route / feux voiture code de la route / feux code de la route neige / feux code de la route / cours de la code de la route
Cours du code de la route : Usage des feux (feux de ...
FEUX DE POSITION
Nombre : Deux à l'Avant de couleurs blancs et deux à l'Arrière de couleurs rouge rendant le véhicule visible à 150 m par temps clair.
Les feux de position doivent être allumés dés la tombée de la nuite de jour par temps de pluie, avec les feux de croisement .lorsque la chaussée est suffisamment éclairée en agglomération je peux rouler en feux de position...
Site :
permik.net
Thèmes liés : feux brouillard code de la route / feux voiture code de la route / feux code de la route neige / feux code de la route / cours de la code de la route
Code de la route sur téléphone mobile ou portable (gratuit ...
AIDE EN LIGNE DEMO VIDEOCODE GAGNEZ DE L'ARGENT
Codiphone est un logiciel java de code de la route pour téléphone mobile
Codiphone est divisé en 3 séries de 120 questions chacune (série A, série B, série C)
En tout 360 questions sont disponibles,
les...
Date: 2014-09-24 10:15:12
Site :
http://codiphone.anirom.com
Thèmes liés : examen code de la route gratuit 40 questions / test du code de la route gratuit 40 questions / 40 questions de code de la route / logiciel test code de la route gratuit / test code de la route gratuit en ligne
Infractions au code de la route ... - Stages-points.fr
Les infractions
Infractions au code de la route, Baréme, Tableau retrait de point...
Plus de 14 millions de points ont été retirés en 2012** suite à une infraction entrainant un retrait de points (dont la moitié à cause d'un excès de vitesse de moins de 20 km/h) pour presque 9 millions d'infractions traitées, en hausse respectivement de 18,5% et 20,8% par rapport à 2011.
70,8% des...
Site :
http://stages-points.fr
Thèmes liés : nombre de points permis de conduire par infraction / retrait de points permis de conduire probatoire / bareme retrait point permis / permis de conduire d / retrait point permis de conduire
Visite médicale du permis de conduire : visite médicale ...
Visite médicale pour raison de santé
Visite médicale après une infraction
Vous devez passer un examen de contrôle médical pour récupérer votre permis de conduire suite à l'invalidation pour perte totale de points, l'annulation ou la suspension du permis pour une infraction au code de la route.
Plusieurs types de visites existent en fonction de l'infraction commise :
invalidation de votre...
Site :
http://www.visite-permis.fr
Thèmes liés : visite medicale suspension permis de conduire alcool / annulation de permis de conduire visite medicale / visite medicale suspension permis de conduire / visite medicale permis de conduire / commission medicale des permis de conduire
Les démarches pour passer son code de la route
Les démarches pour passer son code de la route
Passer son code de la route est beaucoup plus facile aujourd'hui grâce à une externalisation qui s'est faite depuis juin 2016. A partir de cette date il est possible de faire votre examen au niveau d'un centre SGS ou au niveau de La Poste et tout cela avec une inscription en ligne. Avant de passer son examen il faut d'abord faire un apprentissage...
Site :
http://www.location-voitures-lyon.fr
Thèmes liés : auto ecole lyon 3 / auto ecole en ligne lyon / auto ecole lyon 2 / auto ecole lyon / code d auto ecole
Conduire en France avec un permis étranger - Cabinet de Me ...
Conduire en France avec un permis étranger
Vous pouvez être français et titulaire d'un permis de conduire étranger, vous pouvez être étranger et titulaire d'un permis européen ou d'un permis non européen, et vous pouvez être titulaire d'un permis de conduire délivré par un pays dont vous n'avez pas la nationalité. Le Cabinet de Me Franck COHEN, Avocat, Docteur en droit pénal, ayant...
Permis A et A2 - Permis moto - 2 roues - Permis par stage
Age minimum requis :
Permis A2 : 18 ans
Après deux années de permis A2, il suffira de suivre la formation de sept heures en auto-école sur une moto de catégorie A pour pouvoir conduire un deux roues supérieur à 35 Kilowatts.
Durée de formation :
Si votre dernier permis obtenu à plus de cinq ans vous devez vous préparer à l'Epreuve Théorique Générale (code de la route).
Par stage,...
Site :
http://www.stages-blanchard28.fr
Thèmes liés : stage permis moto a2 / questions de l examen du permis / permis moto a2 / formation code de la route / centre de formation d auto ecole
Prix du permis de conduire en auto-école | Prix | Quelpermis
Le prix du permis de conduire en conduite accompagnée pourrait être moins élevé
Attention, de plus en plus d'indices indiquent que le prix du permis de conduire en conduite accompagnée pourrait être moins élevé que le prix du permis de conduire traditionnel. L'association Prévention routière chiffre le prix du permis de conduire pour ceux qui suivent une formation en conduite...
Date: 2017-04-23 03:49:24
Site :
quelpermis.com
Thèmes liés : passer la pratique du permis de conduire / cours pratique du permis de conduire / dossier d'inscription au permis de conduire / bien reussir le permis de conduire / reussir le permis de conduire pratique
Prix du permis de conduire en auto-école | Prix | Quelpermis
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Le prix du permis de conduire en conduite accompagnée pourrait être moins élevé
Attention, de plus en plus d'indices indiquent que le prix du permis de conduire en conduite accompagnée pourrait être moins élevé que le prix du permis de conduire traditionnel. L'association Prévention routière chiffre le prix du permis de conduire pour ceux qui suivent une formation en conduite...
Site :
quelpermis.com
Test Code Gratuit 40 Questions - Code de la route gratuit
Test Code Gratuit 40 Questions
Posted by admin on Sep 17, 2014 in code gratuit |
La France ne prévoit pas d'intervenir militairement en Irak, dit Fabius à Erbil - La République du Centre
La...
Site :
http://code-de-la-route-gratuit.net
Thèmes liés : test du code de la route gratuit 40 questions / 40 questions code de la route gratuit 2014 / test du code de la route gratuit 2014 / test 40 questions code de la route 2014 / test code de la route gratuit
L'infraction au code de la route - avocats-route.ch
L'infraction au code de la route
Vous venez de commettre une infraction à la circulation routière et souhaitez savoir ce qui vous attend.
Avant de contacter un avocat, voici quelques informations gratuites qui vous aiguilleront...
Deux procédures
Lors de la commission d'une infraction, deux procédures parallèles s'ouvrent: une procédure administrative et une procédure pénale.
Les deux...
Site :
http://www.avocats-route.ch
Thèmes liés : infraction code de la route police / retrait permis de conduire exces de vitesse / avocat code de la route / recours permis de conduire tribunal administratif / retrait permis de conduire alcool
stages récupération des point du permis de conduire
Stage de sensibilisation à la sécurité routière
Sensibiliser et aider les participants à avoir un meilleur comportement au volant
La récupération de 4 points après un stage de sensibilisation à la sécurité routière
(L223-6 alinéa 2 du Code de la route)
Le titulaire du permis de conduire peut également récupérer quatre (4) points, dans la limite du plafond affecté au permis de...
Site :
http://www.stagespointspermis.org
Thèmes liés : stage point permis de conduire / permis de conduire 1 point 6 mois / recuperation point permis de conduire / annulation de points permis de conduire / nombre de points permis de conduire par infraction
Alcool au volant - Avocat permis de conduire à Paris
Rappel gratuit & immédiat
Les politiques publiques actuelles sanctionnent de plus en plus sévèrement l'alcool au volant.
Outre des sanctions de droit commun (emprisonnement et amende) , les automobilistes poursuivis en justice risquent également d'être doublement condamnés, car ce type de délit peut entraîner l'annulation ou la suspension du permis de conduire.
Il convient tout d'abord de...
Date: 2018-06-15 06:26:49
Site :
http://www.kl-avocats.fr
DOCUMENTS Métiers de la sécurité : Police Nationale ...
DOCUMENTS Métiers de la sécurité : Police Nationale, Police Municipale, Gendarmerie
Des documents et supports de travail concernant les métiers de la sécurité: utiles pour tous les services comme la Police Nationale, la Police Municipale, la Gendarmerie ou les sociétes de sécurité privée.... Ce site s'ouvre également à toutes...
Date: 2018-03-05 21:48:35
Site :
http://documentspm.blogspot.com
Thèmes liés : infraction code de la route police / code de la route police nationale / code de la route police municipale / code de la route vitesse / formation aux metiers de la securite privee
Passer son permis en candidat libre - Tout Sur Le Permis
Passer son permis en candidat libre
Publié le 29 août 2016 Mis à jour le 6 février 2017
Il est souvent relayé dans les médias que le permis de conduire en France coûte trop cher et que les démarches pour l'obtenir sont longues et fastidieuses. Si vous avez décidé de passer le permis de conduire ou que vous souhaitez le repasser suite à une annulation ou une suspension, il existe...
Alcool au volant - Avocat permis de conduire
Rappel gratuit & immédiat
Les politiques publiques actuelles sanctionnent de plus en plus sévèrement l'alcool au volant.
Outre des sanctions de droit commun (emprisonnement et amende) , les automobilistes poursuivis en justice risquent également d'être doublement condamnés, car ce type de délit peut entraîner l'annulation ou la suspension du permis de conduire.
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Site :
http://www.kl-avocats.fr
Thèmes liés : annulation de permis de conduire 6 mois / annulation de points permis de conduire / permis de conduire 1 point 6 mois / suspension permis de conduire perte de points / permis de conduire delai d attente
L'annulation du permis de conduire | Avocat Maître F. Cohen
L'annulation du permis de conduire
L'annulation du permis de conduire
L'annulation d'un permis de conduire est une sanction lourde prononcée par le Juge pénal en cas d'infraction grave au Code de la route. Le Cabinet de Me Franck COHEN vous expose les conséquences souvent dramatiques résultant d'un permis de conduire annulé, et les moyens de le contester ou, à tout le moins, d'atténuer ses...
Date: 2017-04-23 00:36:53
Site :
http://www.franck-cohen-avocat.fr
Thèmes liés : annulation permis de conduire 1 mois / annulation de points permis de conduire / annulation de permis de conduire jeune conducteur / annulation de permis de conduire 6 mois / annulation de permis de conduire assurance
Stages Points Permis - Stages de récupération de points ...
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Récupérer 4 points sur votre permis de conduire
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Nos formations et permis - Auto Ecole de Pontlieue au Mans ...
Comment s'inscrire et pour quelle formation?
Nos formations et interventions
Quoi faire avant de s'incrire?
Vous avez décidé de vous inscrire dans une auto-école, voilà ce qui doit être fait avant de s'inscrire :
1. L'évaluation préalable à la conduite. Elle détermine de manière prévisionnelle le nombre de leçons dont l'élève aura besoin pour son passage à l'examen.
2. Suite à...
Site :
http://www.auto-ecole-pontlieue.com
Thèmes liés : permis de bonne conduite a l'ecole / permis de conduire delai d attente / dossier d'inscription permis b / examen du permis de conduire b / questions de l examen du permis
CONDUITE ENSEIGNEMENT : formation au permis de conduire à ...
CONDUITE ENSEIGNEMENT vous accompagne au long de votre apprentissage du code de la route et de la conduite afin d'acquérir dans les meilleures conditions votre permis de conduire. Nous assurons toutes les démarches administratives nécessaires de la demande jusqu'à l'obtention du permis final..
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43 rue du Jamet 44100 NANTES
Formation au permis de...
Date: 2018-07-01 21:46:27
Site :
http://www.conduite-enseignement.net
Code de la route : Codiko solution d'entrainement au code ...
Les paiements sont uniques, sans récurrence et sans tacite reconduction. À la fin de votre souscription vous pourrez souscrire à nouveau seulement si vous le souhaitez!
Vos possibilités de réussite
2600 questions différentes et inédites de test de code (pédagogique, thématique et...
Site :
https://www.codiko.com
Thèmes liés : telecharger des test du code de la route gratuit / test pour reviser le code de la route / entrainement code de la route gratuit / test code de la route gratuit / entrainement code de la route
Nouvelles questions, délais plus courts: le code de la ...
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Dix-huit ans après ses dernières retouches, l'examen du code de la route va faire peau neuve en avril prochain. Au programme: plus d'interactivité, de nouveaux thèmes abordés et des délais plus courts pour (re)tenter sa chance.
Il est resté inchangé depuis 1998, mais 2016 sera l'année de la modernisation pour l'examen du code de la route . De manière générale,...
Site :
http://www.bfmtv.com
Thèmes liés : photo examen code de la route / serie d auto ecole / examen code de la route / code d auto ecole / changer d auto ecole
Télécharger Reussir l'examen officiel du code de la route ...
Simulateur de conduite 3D
12, c'est le nombre de leçons que vous propose le Simulateur de conduite 3D pour apprendre et réviser les automatismes de la conduite, à savoir les angles morts, les clignotants, les rétroviseurs, etc. Extrêmement réaliste, ce programme vous fera conduire en ville, sur autoroute, de jour et de nuit.
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SNCA - Société Nationale de Circulation Automobile ...
Toutes les dispositions légales et réglementaires concernant le permis de conduire pour véhicules routiers se trouvent dans un recueil communément appelé ' Code de la route'
L'article 74 du Code de la Route stipule que "tout conducteur d'un véhicule routier ou d'un ensemble de véhicules routiers couplés doit être titulaire d'un...
Date: 2018-07-01 21:03:52
Site :
http://www.snca.lu
Thèmes liés : code de la route article / permis de conduire d / vehicule code de la route / code de la route permis / code de la route vitesse
Auto-école à Toul (54) - conduite accompagnée - permis b ...
Auto-école à Toul (54) - conduite accompagnée - permis b - préparation au code de la route - Permis boite automatique
Située au centre ville de Toul, l'Auto-école 2C vous propose : Permis b, Conduite accompagnée et supervisée....
Date: 2018-07-01 22:23:02
Site :
https://www.autoecole2c.com
Thèmes liés : auto ecole permis de conduire / code route permis b / permis auto ecole / ecole conduite auto / inscription permis de conduire conduite accompagnee
Le Code en ligne - Ecole de conduite - La Chapelle-la ...
Bienvenue sur notre site de formation en ligne au code de la route. Ecole de conduite Hartmann vous accueille dans son espace de formation à partir duquel vous pourrez :
o travailler en ligne à l'aide de nos cours de code de la route interactifs,...
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http://www.ecoledeconduite-hartmann.com
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Police Municipale Drancy - Code de la route : stationnement
Pour obtenir un badge riverain, veuillez présenter les pièces suivantes au poste de police municipale :
- le formulaire de demande
- un justificatif de domicile
- une copie du permis de conduire
- une copie de la carte grise du véhicule (au nom du demandeur et mentionnant un domicile dans la rue demandée pour le badge)
Si le nom du demandeur et celui figurant sur le justificatif de domicile...
Site :
http://police-municipale.drancy.fr
Thèmes liés : verbalisation code de la route police municipale / code de la route police municipale / code de la route police nationale / immobilisation vehicule code de la route / code de la route panneaux stationnement
Telechargement de Code de la route 2017 - dvd 1 - 16 ...
Telechargement de Code de la route 2017 - dvd 1 - 16 séries sur Bookys
Lien pour télécharger toutes les parties.
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Notre site n'héberge aucun fichier. La loi française vous autorise à télécharger un fichier seulement si vous en possédez...
Site :
https://www.bookys.me
Thèmes liés : telechargement code de la route 2017 gratuit / telechargement code de la route 2017 / telechargement code de la route / code de la route gratuite 2017 / series du code de la route
Code de la route - Article L223-6 | Legifrance
Code de la route - Article L223-6
Code de la route - Article L223-6
Version consolidée à la date du ...
Jour
Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 76
Si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis, dans le délai de deux ans à compter de la date du paiement de la dernière amende forfaitaire, de l'émission du titre exécutoire de la dernière amende forfaitaire majorée,...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : nombre de points permis de conduire par infraction / retrait de points permis de conduire probatoire / retrait point permis de conduire / nombre de point permis de conduire probatoire / article de loi du code de la route
Les coutumes de la Conduite Crétoise - west-crete.com
Les coutumes de la conduite Crétoise
Vous avez, ci-dessous, un guide pratique (humoristique) pour conduire en Crète et plus bas quelques conseils (sérieux).
Hourra hourra ! La Grèce a battu le Portugal. Elle a obtenu la première place concernant les statistiques des accidents de la route de l'Union Européenne!
Cependant, la situation n'est pas aussi dramatique...
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Rapport statistique de la sécurité routière de 2016 en ...
Rapport statistique de la sécurité routière de 2016 en Belgique
07-09-2017
Rapport statistique du Code de la Route Belge
La moitié des décès représente soit le conducteur soit le passager d'une voiture.
Les décès suite à des accidents de la route ont diminué de 13 % en 2016 par rapport à 2015
Les 15 - 30 ans sont la tranche d'âge la plus touchée par les accidents de la route
Chaque...
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monamende.be
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Crédit et permis de conduire : comment payer en plusieurs fois
Le permis de conduire est un droit, obtenu après le passage de deux examens. Un examen du code de la route, et un examen de conduite. Les examens sont gratuits (service public), mais pour pouvoir passer ces examens, il faut y être préparé. C'est à ce moment qu'intervient l'auto-école, qui, avec ses instructeurs, permettent à tout un chacun d'apprendre le code de la route et à conduire....
Site :
https://ekonomia.fr
Un cycliste peut-il perdre des points sur son permis de ...
Un cycliste peut-il perdre des points sur son permis de conduire pour une infraction à vélo ?
Article mis à jour le 16/11/2012
Auteur :
Thierry ORVAL, journaliste juridique, chef de rubrique d'un grand magazine d'information juridique grand public, auteur du Code de la route des Editions Nathan, expert en droit automobile
Non, même si les règles du code de la route s'appliquent à tous les usagers de la route, seules les infractions...
Date: 2018-07-01 20:04:15
Site :
http://www.droitissimo.com
Thèmes liés : retrait point permis de conduire / perte de point permis de conduire / retrait point permis feu rouge / permis de conduire a points / retrait point permis velo
Crapouillotage: JEUX : Code de la route
Cette semaine un petit jeu d'initiation au Code de la route, avec un "apprentissage" des différents panneaux. Tous ne sont pas représentés dans ce...
Date: 2018-06-29 11:42:33
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http://crapouillot-montessori.blogspot.com
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PV automatiques : la France épinglée par la Cour Européenne des Droits de l'Homme
À radar automatique, PV trop systématique ! Le système de contrôle-sanction automatisé, mis en place en 2003 pour les PV routiers, n'est pas compatible avec le droit européen. Dans les trois arrêts distincts publiés en fin de semaine dernière, la CEDH a condamnée la France pour violation de l'article...
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Nouveautés permis de conduire – La Banque Postale
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Chaque année, 1,5 million de candidats se présentent à l'examen du permis de conduire. Un examen souvent critiqué pour son coût élevé, les délais d'attente interminables et sa difficulté d'obtention. Il était donc temps pour le permis de faire peau neuve ! Ainsi, le Gouvernement a lancé depuis 2014 un vaste projet de réformes. Découvrons ensemble ce que cela va...
Date: 2018-06-29 13:48:25
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Conduite d'un tracteur agricole par un particulier - Sénat
Conduite d'un tracteur agricole par un particulier
14e législature
Question écrite n° 13583 de M. Philippe Bas (Manche - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 06/11/2014 - page 2482
M. Philippe Bas appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie,...
Date: 2016-10-21 11:35:56
Site :
senat.fr
Thèmes liés : legislation permis de conduire tracteur agricole / permis de conduire d / categorie permis de conduire / permis de conduire b / permis de conduire a 16 ans