Articles sélectionnés pour le thème : code de la route transport
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Formation en transport routier — Wikipédia
permis C1 : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500
permis C : Véhicule dont le PTAC > 3T500
permis C1E : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500 dont le PTRA <12T
permis CE : Véhicule dont le PTAC > 3T500 avec remorque de plus de 750 kg
permis D1 : 17 places maximum (conducteur compris), longueur <= 8 mètres
permis D : plus de 17 places (conducteur...
Date: 2018-06-17 13:58:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Site de Didier REINS Avocat
La conduite d'un véhicule de société et ses conséquences sur le permis de conduire.
Les entreprises disposent de plus en plus souvent d'une « flotte » de véhicules qu'elles mettent à la disposition de leurs salariés pour l'accomplissement de leurs tâches.
Ces véhicules vont, selon les besoins, de la simple estafette de chantier qui sert aux ouvriers pour...
Date: 2017-01-11 20:58:43
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http://avocat-didier-reins.com
Thèmes liés : retrait point permis de conduire / voir le nombre de point sur le permis de conduire / nombre de points permis de conduire par infraction / perte de point permis de conduire / annulation de points permis de conduire
La réglementation - Mercura
La réglementation
Des réglementations précises à ne pas prendre à la légère !
La signalisation pour les véhicules de service intervenant sur la voie publique est soumise à des réglementations très strictes et précises.
Un véhicule équipé de signalisation ne répondant pas à ces règles, exposerait les responsables des parcs de véhicules, à des poursuites, en cas d'accident.
Les...
Site :
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Thèmes liés : vehicule prioritaire code de la route / vehicule lent code de la route / vehicule edf code de la route / vehicule encombrant code de la route / vehicule code de la route
Transport en commun — Wikipédia
Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2017-04-22 12:38:11
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Thèmes liés : code de la route transport en commun gratuit / code de la route transport en commun / code de la route transport animaux / code de la route transport routier / code de la route transport exceptionnel
CODE DE LA ROUTE - news.autojournal.fr
Commentaire(s) : 13
De quand date votre permis ? Vous êtes sûrement passé à côté des évolutions des règles de circulation. Mais l'Auto-Journal vous offre une mise à jour...
Dès les premières heures de l'automobile, des règles de circulation ont été mises en place, à l'échelle nationale et internationale. La première réglementation est même apparue avant le développement du...
Site :
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Guide théorique Permis de conduire C+D - Auto-école Drivekar
Guide théorique Permis de conduire C+D
EUR 32.90
L'aide indispensable pour tous ceux qui se préparent à l'examen théorique camion, autobus ou autocar.
Contenu du livre:
Toute la matière actuelle imposée pour l'examen du code de...
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https://auto-ecole-drivekar.be
Thèmes liés : ecole pour permis de conduire c / examen theorique du permis de conduire belgique / auto ecole permis de conduire / permis de conduire camion theorique / code de la route transport de marchandise
Décret n° 2017-16 du 6 janvier 2017 relatif à la ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
INTERIEUR , CIRCULATION ROUTIERE , CODE DE LA ROUTE , SECURITE ROUTIERE , USAGER DE LA ROUTE , SECURITE DE LA PERSONNE , TRANSPORT EXCEPTIONNEL , VEHICULE...
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La réglementation / Transports exceptionnels / La route ...
La réglementation
Qu'est ce qu'un transport exceptionnel ?
Est considéré comme transport exceptionnel, le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions et/ou la masse dépasse(nt) les limites réglementaires définies dans le code de la route, qu'il s'agisse :
de véhicule à moteur ou remorque transportant ou destinés au transport de charges...
Date: 2018-07-01 14:32:01
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Priorité de passage en intervention SAMU et conduite d ...
Le texte de loi qui modifie l'article R311 du code de la route en incluant en catégorie prioritaire les Ambulances agissant à la demande des SAMU est le décret 2007/786 du 10 mai 2007.
Le texte de loi qui donne prérogative aux ambulanciers pour partir sur des Urgences vitales est l'arrêté Ministériel du 5 Mai 2009 (NOR : SASH0910602A).
IV - La jurisprudence allant dans ce sens
L'arrêt de...
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Poids - Taille - Permis - Tiny House France
La largeur maximale de la charge transportée par la remorque ne peut excéder 2.55 mètres hors tout (Décret 97-572 du 30.05.97). Dans le cas contraire, et si la largeur reste inférieure à 3 m ,une autorisation permanente de « Convoi Exceptionnel » doit être demandée à la Préfecture de votre département (obligation de panneau annonceur et de gyrophare jaune).
Longueur hors tout...
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Transport routier de marchandises — Wikipédia
Conditions d'accès et d'exercice de la profession[ modifier | modifier le code ]
L'entreprise transporteur routier de marchandises doit être inscrite au registre des transporteurs et loueurs de véhicules industriels tenu par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) qui lui délivre, si elle accepte sa demande d'inscription, un titre d'exploitation...
Date: 2018-06-28 20:11:33
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Permis pas cher Reims ? Permis de conduire au juste prix
Accueil » Blog » Permis pas cher »
Permis pas cher
Par Thibault Raset le 1 Juil 2017 dans Blog |
Pour un permis pas cher Reims, dans la Marne : pensez MEDIATECH AUTO ECOLE ! Découvrez dès maintenant nos offres et formules personnalisées . Que votre permis de conduire soit une nécessité professionnelle ou une simple envie. Finalement, notre auto-école vous dispense des formations de...
Brèves - idit.asso.fr
Transport routier de matières nucléaires : conditions à remplir par les sites d'étape
En complément de l'arrêté du 18 août 2010 relatif à la protection et au contrôle des matières nucléaires en cours de transport, un arrêté du 26 décembre 2012 (paru au JORF du 28 mars 2013) définit les caractéristiques techniques et de protection que doivent remplir les sites d'étapes en...
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IMT-B
Chauffeur de camionnette de livraison
Chauffeur de messagerie (service de livraison express)
Livreur
Livreur à vélo
Description
Vous conduisez un véhicule léger (deux-roues, véhicule de moins de 3,5 tonnes) en vue de procéder à la livraison de produits (colis, lettres, documents, plats cuisinés) ou à l'enlèvement de marchandises. L'activité s'exerce généralement sur une courte ou...
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http://imtb.actiris.be
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Droit du transport en Tunisie - Code de la route
Droit du transport : code de la route en Tunisie
PROCEDURES RELATIVES AUX ACCIDENTS DE CIRCULATION
Article 60. - Sous réserve des dispositions relatives au secours des personnes en état de danger, tout conducteur impliqué dans un accident de circulation doit :
S'arrêter immédiatement en prenant les précautions nécessaires pour éviter tout danger supplémentaire ou causer une gêne à la...
Site :
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Modifié par Décret n°2016-347 du...
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Modes de transport et types de marchandises
Ensemble des moyens de transport utilisés successivement pour l'acheminement de personnes et/ou de marchandises.
Transport accompagné
Transport d'un ensemble routier complet par un autre mode de transport (par exemple: ferry ou train) accompagné de son conducteur (dans ou en dehors de son camion).
Transport combiné
Le transport combiné est défini comme un transport intermodal...
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Numéro
I. - Hors agglomération, la...
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Numéro
Article R422-1 En savoir plus sur...
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Thèmes liés : vehicule lent code de la route / code de la route article / code de la route police nationale / immobilisation vehicule code de la route / code de la route injonction police
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Numéro
Article L130-1 En savoir plus sur...
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Thèmes liés : article de loi code de la route stationnement / article de loi du code de la route / code de la route article / code de la route police nationale / verbalisation code de la route police municipale
Décret n° 2007-786 du 10 mai 2007 relatif aux véhicules d ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
EQUIPEMENT , TRANSPORTS , CODE DE LA ROUTE , CIRCULATION ROUTIERE , VEHICULE A MOTEUR , SECURITE ROUTIERE , VEHICULE D'INTERET GENERAL ,...
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Thèmes liés : vehicule prioritaire code de la route / vehicule code de la route / code de la route article / code de la route transport / code de la securite routiere
Réglementation routière - equipement.gov.ma
Code de la route et textes d'application
Les multiples insuffisances du code de la route de 1953 et ses textes d'application accentuée par le développement technologique, l'extension du parc automobile et l'expansion démographique constituaient les motivations principales de l'adoption d'un nouveau code de la route.
L'adoption de la loi n° 52-05 portant code de la route a nécessité cinq...
Date: 2018-07-01 13:53:40
Site :
http://www.equipement.gov.ma
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Réglementation routière - mtpnet.gov.ma
Code de la route et textes d'application
Les multiples insuffisances du code de la route de 1953 et ses textes d'application accentuée par le développement technologique, l'extension du parc automobile et l'expansion démographique constituaient les motivations principales de l'adoption d'un nouveau code de la route.
L'adoption de la loi n° 52-05 portant code de la route a nécessité cinq...
Date: 2018-07-01 13:57:42
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L'Article L325-1 du Code de la Route - Legifrance
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Code de la route - Article L325-1
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Modifié par LOI n°2016-1917 du 29 décembre 2016 - art. 84
Les véhicules dont la circulation ou le stationnement en infraction aux dispositions du présent code ou aux règlements de police ou à la réglementation relative à...
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Revision Code – Révisez le CODE DE LA ROUTE sur internet
Cliquez sur un panneau pour obtenir sa description
Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens
Sens interdit à tout véhicule
Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection
Interdiction de tourner à droite à la prochaine intersection
Interdiction de faire demi-tour sur la route suivie jusqu'à la prochaine intersection
Interdiction de dépasser tous les...
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http://www.revisioncode.com
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LE PERMIS DE CONDUIRE - autoecolesociale-aile.com
AUTO ECOLE SOCIALISANTE A.I.L.E
« LE PERMIS DE CONDUIRE POUR LEVER LES FREINS A L'EMPLOI »
A.I.L.E, forte d'une expérience de douze années auprès des publics de bas niveau en difficulté d'insertion, a souhaité élargir son offre de formation et a ouvert en février 2009 une auto-école sociale pour le département de Vaucluse. Cette auto-école sociale s'adresse aux futurs conducteurs en...
Date: 2018-07-01 15:03:15
Site :
http://www.autoecolesociale-aile.com
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I. - Avant de dépasser, tout...
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Thèmes liés : suspension permis de conduire vitesse / suspension permis de conduire / permis de conduire a points / duree permis de conduire / article permis de conduire
Droit du transport en France - Code de la route 2013
Droit du transport Français : code de la route
Infractions et délits
Le conducteur est à l' origine de la plus part des accidents de la route, les pouvoirs publics ont donc instauré le système du permis de conduire à points. Les sanctions encourues par le conducteur sont :
Le retrait de points du permis pouvant aller jusqu'à une suspension ou une annulation
L'immobilisation de...
Site :
permik.net
Thèmes liés : retrait de points permis de conduire probatoire / permis de conduire 1 point 6 mois / retrait point permis de conduire / recuperation de points permis de conduire probatoire / perte de point permis de conduire probatoire
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CHRONOTACHYGRAPHE, FIMO. FCO.
Examen.
I. - Objectif
Pour la catégorie BE, l'examen doit permettre de contrôler l'acquisition des connaissances théoriques et pratiques nécessaires à la conduite d'un ensemble de véhicules de la catégorie BE en sécurité.
L'apprentissage des règles élémentaires...
Date: 2016-12-22 10:46:31
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Equipements de sécurité routière et documents obligatoires ...
Sanctions encourues
Introduction
La mise en circulation d'un véhicule automobile doit garantir la sécurité des passagers et des tiers à tout moment pendant le voyage, y compris en cas de panne. C'est ainsi notamment que le véhicule doit être :
en bon état (pneus et essuie-glace non usés, état général du véhicule correct notamment au niveau de la visibilité, ceintures en état, etc.)...
Site :
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Version consolidée au 26 mai...
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Article R312-10 En savoir plus sur...
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loi Macron permis b - agri-convivial.com
loi Macron permis b
par ienien1414 le Ven 31 Mar 2017, 23:28
ayant acheté un pl et le rattachant a l'exploitation puis je le conduire sur route en ne dépassant pas les 40 km/h conformément a la loi macron sachant que je n'ai pas de permis C.j'ai voulu mettre un lien de cette loi mais po réussi ...
voila ce qu'elle dit a peu prés la loi
"
Écrit par les experts Ooreka
Un permis poids lourd...
Date: 2018-07-01 22:16:54
Site :
http://www.agri-convivial.com
Le chronotachygraphe et la réglementation
LOI n° 2016-1920 du 29 décembre 2016 relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
II. - Par dérogation au II de l'article L. 3112-1 du code des transports, les entreprises de transport public collectif de personnes exécutant, à la date de promulgation de la présente loi, dans les périmètres mentionnés au même II, des services occasionnels avec des véhicules motorisés comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, peuvent...
Date: 2017-04-14 15:24:16
Site :
http://www.pmoioui.com
Thèmes liés : article de loi du code de la route / code de la route article / code de la route transport
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Article R325-2 En savoir plus sur...
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Liste des panonceaux de signalisation routière en France ...
Les panneaux additionnels désignés sous le nom de « panonceaux », de forme rectangulaire sont placés au-dessous des panneaux de signalisation pour donner des indications qui précisent ou complètent leur signification. La liste des panonceaux est la suivante.
Sommaire
Distance
M1
Indique la longueur de la section comprise entre le signal et le début du passage dangereux ou de la zone où...
Date: 2018-06-28 20:12:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route transport de marchandise / code de la route panneaux stationnement / code de la route transport en commun / code de la route transport / chargement vehicule code de la route
Département des transports - Autorisations pour transports ...
Les articles 7 et 12 du Code de la Route permettent au Ministre du Développement durable et des Infrastructures - Département des transports d'accorder des autorisations exceptionnelles augmentant les maxima autorisés pour les masses et dimensions.
Introduction d'une demande
Le formulaire « Demande d'autorisation de transport d'éléments indivisibles » est à remplir pour chaque transport...
Date: 2018-03-13 08:45:07
Site :
http://www.mt.public.lu
Thèmes liés : code de la route transport exceptionnel / code de la route transport / code de la route article
Extraits des livres proposés - Permis de conduire C ...
Extraits des livres proposés - Permis de conduire C
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Home > Nos livres et CD-ROM > Extraits des livres proposés - Permis C
Livre de théorie C+D
L'aide indispensable pour tous ceux qui se préparent à l'examen théorique. Ce guide...
Site :
http://www.permis-b.be
Thèmes liés : questions de l examen du permis / permis de conduire c / permis de conduire gratuit online / examen theorique permis de conduire gratuit / permis de conduire online
Le nouveau code de la route entre en vigueur/ Instauration ...
Le nouveau code de la route a été adopté, hier, par les députés. Outre le lancement du permis à point, ce texte de loi va durcir les sanctions. Les amendes peuvent atteindre les 50 000 DA, notamment pour les infractions liées à l'excès de vitesse.
Ainsi, «est puni d'une amende allant entre 10.000 DA et 50.000 DA tout conducteur de véhicule qui a dépassé la vitesse limite autorisée...
Site :
http://www.algerie-focus.com
Thèmes liés : nouveau code de la route / code de la route permis / point code de la route / loi permis a point / passage code de la route 2017
Permis de conduire pour le transport de chevaux ...
Lettre d'information "Avoir un cheval"
Les différents permis de conduire
(Décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011 portant diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire ; Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire ; Arrêté du 21 décembre 2012 modifiant...
Site :
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Les auto-écoles de Bordeaux et ses alentours
Vous êtes ici : Accueil » Auto-écoles »Les auto-écoles de Bordeaux et ses alentours
Les auto-écoles de Bordeaux et ses alentours
Auto-écoles
Aujourd'hui, nous faisons un tour vers les auto-écoles de Bordeaux, plus grande ville d'Aquitaine et 8ème ville la plus peuplée de France avec plus de 240 mille habitants. Si Bordeaux se positionne très bien dans le classement des villes où il...
Site :
http://blog.vroomvroom.fr
Thèmes liés : auto ecole bordeaux avis / auto ecole bordeaux / auto ecole en ligne avis / auto ecole 14 juillet begles / creer auto ecole en ligne
Le code de la route à vélo en 10 questions | Vélib Le Mag'
Le code de la route à vélo en 10 questions
Marion
Vous avez décidé de quitter petit à petit le métro parisien pour favoriser le vélo et avez besoin d'un petit rappel concernant le code la route ? On répond à toutes vos questions !
Petite révision du code de la route appliquée aux cyclistes :
1/ Un cycliste peut-il circuler sur le trottoir ?
NON ! Sauf pour les enfants de moins de...
Site :
http://blog.velib.paris.fr
Thèmes liés : question de code de la route / code de la route changement direction / code de la route pour permis c / reglement code de la route / vehicule prioritaire code de la route
Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain
48 000 < M <= 72 000
> 72 000
L'autorisation individuelle peut être :
- au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ;
- permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...
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Comment devenir moniteur d'auto école - B-Permis Pro
Pour devenir moniteur d'auto-école, il fallait obligatoirement obtenir le BEPECASER depuis 2017 il faut le CCP ECSR (Certificat de Compétences Professionnelles enseignant de la conduite et de la sécurité routière) . Ce métier demande patience et pédagogie et contrairement à ce que beaucoup pensent, ce n'est pas chose aisée.
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Date: 2018-07-01 17:41:38
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