Articles sélectionnés pour le thème : code de la route transport de marchandise
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Transport de marchandises - code-de-la-route.be
15 JUILLET 2013
Loi relative au transport de marchandises par route et portant exécution du Règlement (CE) no 1071/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route, et abrogeant...
Date: 2017-04-23 03:39:48
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Code route transport commun gratuit sur vigoos
code route transport commun gratuit"
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Titre de la page d'accueil du site : Code de la route en ligne - Entraînement à l'examen 2013
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Modes de transport et types de marchandises
Ensemble des moyens de transport utilisés successivement pour l'acheminement de personnes et/ou de marchandises.
Transport accompagné
Transport d'un ensemble routier complet par un autre mode de transport (par exemple: ferry ou train) accompagné de son conducteur (dans ou en dehors de son camion).
Transport combiné
Le transport combiné est défini comme un transport intermodal...
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http://www.logistiqueconseil.org
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Revision Code – Révisez le CODE DE LA ROUTE sur internet
Cliquez sur un panneau pour obtenir sa description
Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens
Sens interdit à tout véhicule
Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection
Interdiction de tourner à droite à la prochaine intersection
Interdiction de faire demi-tour sur la route suivie jusqu'à la prochaine intersection
Interdiction de dépasser tous les...
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Liste des panonceaux de signalisation routière en France ...
Les panneaux additionnels désignés sous le nom de « panonceaux », de forme rectangulaire sont placés au-dessous des panneaux de signalisation pour donner des indications qui précisent ou complètent leur signification. La liste des panonceaux est la suivante.
Sommaire
Distance
M1
Indique la longueur de la section comprise entre le signal et le début du passage dangereux ou de la zone où...
Date: 2018-06-28 20:12:34
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Transport — Wikipédia
Le transport est un composant important de l' aménagement du territoire et de l' urbanisme , notamment par la problématique du désenclavement .
Se pose ainsi la question de savoir où diriger les investissements : pour augmenter la capacité des axes saturés ou pour desservir les zones les moins bien reliées au reste du territoire. La première option permet de répondre aux besoins de la...
Date: 2018-06-30 05:22:44
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Produits code de la route C - Auto-école Drivekar
Les livres et CD-Roms de théorie sur le code de la route pour le permis de conduire C
Guide théorique sur le code de la route pour le Permis de conduire C+D
L'aide indispensable pour tous ceux qui se préparent à l'examen théorique camion, autobus ou autocar.
Toute la matière actuelle imposée pour l'examen du code de la route, concentrée sur le transport de personnes et de marchandises.
Le...
Site :
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Vitesse maximale autorisée par type de véhicule en France ...
Les vitesses maximales autorisées par type de véhicule en France varient selon la nature du véhicule ou de celle de la marchandise transportée.
Des dispositions plus rigoureuses que celles citées ci-dessous peuvent être prises par « l'autorité investie du pouvoir de police » (les présidents des conseils généraux sur routes départementales ou les maires à l'intérieur des...
Date: 2017-04-17 17:44:53
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Transport routier de marchandises — Wikipédia
Conditions d'accès et d'exercice de la profession[ modifier | modifier le code ]
L'entreprise transporteur routier de marchandises doit être inscrite au registre des transporteurs et loueurs de véhicules industriels tenu par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) qui lui délivre, si elle accepte sa demande d'inscription, un titre d'exploitation...
Date: 2018-06-28 20:11:33
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Guide théorique Permis de conduire C+D - Auto-école Drivekar
Guide théorique Permis de conduire C+D
EUR 32.90
L'aide indispensable pour tous ceux qui se préparent à l'examen théorique camion, autobus ou autocar.
Contenu du livre:
Toute la matière actuelle imposée pour l'examen du code de...
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Contrat de transport — Wikipédia
Le contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.
Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...
Date: 2018-06-14 23:41:43
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Réglementation de l'activité de Transport Routier - DREAL ...
Réglementation de l'activité de Transport Routier
publié le 14 mars 2011
L'activité de transport routier est encadrée par diverses réglementations :
* le code la route du fait de son exercice sur la voie publique,
* la réglementation des transports édictée désormais par le code des transports,
* la réglementation sociale générale et spécifique au transport : le droit du travail,...
Date: 2018-07-01 14:05:51
Site :
http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr
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Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Site :
http://www.wk-transport-logistique.fr
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LE DROIT DU TRANSPORT AERIEN- Cours de ... - sen-exercice.com
Discuter avec l'auteur
LE DROIT DU TRANSPORT AERIEN
Le droit des transports aériens est un droit original par rapport aux autres droits. Cette originalité apparait à deux niveaux. D'une part au niveau du moyen de transport utilisé qui est l'Avion. D'autre part au niveau de la règlementation qui organise ce moyen de transport qui sont des conventions signés par les Etats alors que les autres...
Site :
http://sen-exercice.com
Thèmes liés : code de la route transport de marchandise / formation securite transport / securite d'emploi fonction publique / securite de l aviation civile / article de loi du code de la route
Voir la fiche RNCP n°1883 - Commission nationale de la ...
311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Afin d'effectuer des opérations de transports national et international de marchandises par route, le conducteur routier conduit tout type de véhicule routier d'une masse en charge maximale admissible supérieure à 3,5...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
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Brèves - idit.asso.fr
Transport routier de matières nucléaires : conditions à remplir par les sites d'étape
En complément de l'arrêté du 18 août 2010 relatif à la protection et au contrôle des matières nucléaires en cours de transport, un arrêté du 26 décembre 2012 (paru au JORF du 28 mars 2013) définit les caractéristiques techniques et de protection que doivent remplir les sites d'étapes en...
Site :
http://www.idit.asso.fr
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Code de la route. | Legifrance
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Code de la route.
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Modifié par Décret n°2017-208 du...
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La réglementation / Transports exceptionnels / La route ...
La réglementation
Qu'est ce qu'un transport exceptionnel ?
Est considéré comme transport exceptionnel, le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions et/ou la masse dépasse(nt) les limites réglementaires définies dans le code de la route, qu'il s'agisse :
de véhicule à moteur ou remorque transportant ou destinés au transport de charges...
Date: 2018-07-01 14:32:01
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
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Code des transports - LIVRE II : LE TRANSPORT ROUTIER DE ...
Article L3221-1
Tout prestataire de transport public routier de marchandises, et notamment les transporteurs routiers de marchandises, commissionnaires de transport ou loueurs de véhicules industriels avec conducteur, est tenu d'offrir ou de pratiquer un prix qui permette de couvrir à la fois : -- les charges entraînées par les obligations légales et réglementaires, notamment en matière...
Date: 2018-06-29 00:00:00
Site :
http://www.codes-et-lois.fr
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Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d ...
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
NOR: IOCS1221841A
Version consolidée au 01 juillet 2018
Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration,
Vu le code de la route ;
Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la...
Code de la route en France — Wikipédia
Le code de la route français est aussi en relation avec certains instruments internationaux comme le traité de 1949, où les normes internationales prévoient que pour circuler sur des routes internationales, un véhicule doit avoir une largeur inférieur à 2 m 50 (ou 8 pieds 20) et une hauteur inférieure à 3 m 80 (ou 12 pieds 50) [14] où les deux conventions de Vienne, ou des textes...
Date: 2017-04-22 12:43:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : obtention du permis de conduire avant 18 ans / securite routiere examen permis de conduire / code permis de conduire france / centre d examen permis de conduire / question securite routiere permis de conduire
Code de la route en France — Wikipédia
Le code de la route français est aussi en relation avec certains instruments internationaux comme le traité de 1949, où les normes internationales prévoient que pour circuler sur des routes internationales, un véhicule doit avoir une largeur inférieur à 2 m 50 (ou 8 pieds 20) et une hauteur inférieure à 3 m 80 (ou 12 pieds 50) [14] où les deux conventions de Vienne, ou des textes...
Date: 2017-04-22 12:43:35
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : obtention du permis de conduire avant 18 ans / securite routiere examen permis de conduire / code permis de conduire france / centre d examen permis de conduire / question securite routiere permis de conduire
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-04-22 16:48:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : permis conduire automatique belgique / permis conduire automatique / permis automatique conduire une manuelle / permis conduire autocollant a / permis de bonne conduite a l'ecole
Code de la route - Article R311-1 | Legifrance
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Code de la route - Article R311-1
Version consolidée à la date du ...
Jour
Modifié par Décret n°2017-208 du 20 février 2017 - art. 1
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
1. Véhicules de catégorie M : véhicules à moteur...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
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CHRONOTACHYGRAPHE, FIMO. FCO.
Examen.
I. - Objectif
Pour la catégorie BE, l'examen doit permettre de contrôler l'acquisition des connaissances théoriques et pratiques nécessaires à la conduite d'un ensemble de véhicules de la catégorie BE en sécurité.
L'apprentissage des règles élémentaires...
Date: 2016-12-22 10:46:31
Site :
http://alainfrancis.free.fr
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L'article R311-1 du code de la route et les différentes ...
L'article R311-1 du code de la route et les différentes catégories de véhicules
L'article R311-1 du code de la route et les différentes catégories de véhicules
Article R311-1 du code de la route
Modifié par Décret n°2009-497 du 30 avril 2009 - art. 2
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
1. Véhicules...
Site :
motoservices.com
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Extraits des livres proposés - Permis de conduire C ...
Extraits des livres proposés - Permis de conduire C
Tous nos produits sont livrés gratuitement en 24h
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Home > Nos livres et CD-ROM > Extraits des livres proposés - Permis C
Livre de théorie C+D
L'aide indispensable pour tous ceux qui se préparent à l'examen théorique. Ce guide...
Site :
http://www.permis-b.be
Thèmes liés : questions de l examen du permis / permis de conduire c / permis de conduire gratuit online / examen theorique permis de conduire gratuit / permis de conduire online
Code de la route. | Legifrance
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Modifié par Décret n°2017-16 du...
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Formation en transport routier — Wikipédia
permis C1 : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500
permis C : Véhicule dont le PTAC > 3T500
permis C1E : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500 dont le PTRA <12T
permis CE : Véhicule dont le PTAC > 3T500 avec remorque de plus de 750 kg
permis D1 : 17 places maximum (conducteur compris), longueur <= 8 mètres
permis D : plus de 17 places (conducteur...
Date: 2018-06-16 23:15:57
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https://fr.wikipedia.org
Formation en transport routier — Wikipédia
permis C1 : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500
permis C : Véhicule dont le PTAC > 3T500
permis C1E : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500 dont le PTRA <12T
permis CE : Véhicule dont le PTAC > 3T500 avec remorque de plus de 750 kg
permis D1 : 17 places maximum (conducteur compris), longueur <= 8 mètres
permis D : plus de 17 places (conducteur...
Date: 2018-06-17 13:58:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réglementation routière - mtpnet.gov.ma
Code de la route et textes d'application
Les multiples insuffisances du code de la route de 1953 et ses textes d'application accentuée par le développement technologique, l'extension du parc automobile et l'expansion démographique constituaient les motivations principales de l'adoption d'un nouveau code de la route.
L'adoption de la loi n° 52-05 portant code de la route a nécessité cinq...
Date: 2018-07-01 13:57:42
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http://www.mtpnet.gov.ma
Thèmes liés : loi code de la route / code de la route en texte / code de la route transport routier / code de la route transport de marchandise / loi code de la securite routiere
Réglementation routière - equipement.gov.ma
Code de la route et textes d'application
Les multiples insuffisances du code de la route de 1953 et ses textes d'application accentuée par le développement technologique, l'extension du parc automobile et l'expansion démographique constituaient les motivations principales de l'adoption d'un nouveau code de la route.
L'adoption de la loi n° 52-05 portant code de la route a nécessité cinq...
Date: 2018-07-01 13:53:40
Site :
http://www.equipement.gov.ma
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La randonnée à cheval et le Code la Route – quelques ...
Age : 27
Date d'inscription : 29/01/2011
Sujet: La randonnée à cheval et le Code la Route - quelques règles à respecter
Mer 25 Jan 2012 - 15:23
Bonjour à toutes et à tous.
J'ai regroupé ici plusieurs articles et textes de lois qui réglementent la circulation des chevaux et de leur meneur, des cavaliers et des véhicules à traction animale. J'ai essayé de rendre cette liste la plus...
Date: 2017-04-23 03:38:41
Site :
http://cavaliersdelisere.meilleurforum.com
Thèmes liés : code de la route article / code de la route transport animaux / point code de la route / chargement vehicule code de la route / permis de conduire d
Convoi exceptionnel — Wikipédia
Autorisations de portée locale[ modifier | modifier le code ]
Il s'agit d'arrêtés préfectoraux non nominatifs donnant droit à certains transports exceptionnels - transports de pièces indivisibles de grande longueur, de bois en grume, de matériel et d'engin de travaux publics et de conteneurs - de circuler sur tout ou partie du réseau routier d'un département sous certaines conditions de...
Date: 2017-04-20 21:18:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route transport exceptionnel / code de la route transport routier / code de la route transport de marchandise / code de la route transport en commun / code de la route transport
Revision Code – Révisez le CODE DE LA ROUTE sur internet
Impasse comportant une issue pour les piétons
Impasse comportant une issue pour les piétons et les cyclistes
Présignalisation de la praticabilité d'une section de route. Ce panneau signale qu'une section de route est ouverte ou fermée à la circulation publique. En cas d'ouverture, il précise, le cas échéant, les conditions particulières d'équipement auxquelles sont soumis les...
Site :
http://www.revisioncode.com
Thèmes liés : code de la route panneaux stationnement / code de la route panneaux / feux code de la route tunnel / code de la route transport de marchandise / vehicule code de la route
Quelle est la définition du transport exceptionnel ...
Quelle est la définition du transport exceptionnel?
Définition du transport exceptionnel
Un transport routier est exceptionnel quand il est effectué dans des conditions de poids et de dimensions de manière non-conformes aux prescriptions du Code de la route.
- les véhicules à moteur ou remorque transportant ou destiné au transport de charges...
Site :
http://www.ecotra.eu
Thèmes liés : code de la route transport exceptionnel / chargement vehicule code de la route / code de la route transport routier / code de la route transport de marchandise / code de la route transport
Avis relatif à la sécurité des remorques de vélo pour ...
Accueil » Avis » Transports » Avis relatif à la sécurité des remorques de vélo pour enfant
Transports
Avis relatif à la sécurité des remorques de vélo pour enfant
Avis
La Commission de la sécurité des consommateurs,
VU le code de la consommation, notamment ses articles L. 224-1, L. 224-4, R. 224 4 et R. 224-7 à R. 224-12
VU les requêtes n° 06-070 et...
Site :
http://www.securiteconso.org
Thèmes liés : securite enfant a l ecole / code de la route transport routier / code de la route transport de marchandise / securite d emploi anglais / code de la route transport
L'Article L325-1 du Code de la Route - Legifrance
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Code de la route - Article L325-1
Version consolidée à la date du ...
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Modifié par LOI n°2016-1917 du 29 décembre 2016 - art. 84
Les véhicules dont la circulation ou le stationnement en infraction aux dispositions du présent code ou aux règlements de police ou à la réglementation relative à...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : article de loi code de la route stationnement / article de loi du code de la route / code de la route article / infraction code de la route police / code de la route transport de marchandise
Camion : définition et explications
Un camion militaire de marque Scania
Le camion est un véhicule automobile à roues destiné à transporter des marchandises. Le routier (routière) ou camionneur (camionneuse) a pour profession la conduite d'un camion (Le camion est un véhicule automobile à roues destiné à transporter des marchandises. Le routier (routière) ou camionneur (camionneuse) a pour profession la conduite d'un...
Site :
techno-science.net
Thèmes liés : carte routiere d'europe de l'est / code de la route transport de marchandise / code de la route transport routier / chargement vehicule code de la route / carte routiere de france poid lourd
Permis de conduire pour le transport de chevaux ...
Lettre d'information "Avoir un cheval"
Les différents permis de conduire
(Décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011 portant diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire ; Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire ; Arrêté du 21 décembre 2012 modifiant...
Site :
http://www.haras-nationaux.fr
Code des transports | Legifrance
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Code des transports
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Numéro
Tout prestataire de transport...
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Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain
48 000 < M <= 72 000
> 72 000
L'autorisation individuelle peut être :
- au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ;
- permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...
Site :
http://www.alloforain.com
Thèmes liés : code de la route transport exceptionnel / largeur vehicule code de la route / chargement vehicule code de la route / immobilisation vehicule code de la route / code de la route transport routier
Décret n° 2017-16 du 6 janvier 2017 relatif à la ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
INTERIEUR , CIRCULATION ROUTIERE , CODE DE LA ROUTE , SECURITE ROUTIERE , USAGER DE LA ROUTE , SECURITE DE LA PERSONNE , TRANSPORT EXCEPTIONNEL , VEHICULE...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : code de la route transport exceptionnel / code de la route transport routier / code de la route article / code de la route transport de marchandise / code de la route transport
Code de la route. | Legifrance
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Code de la route.
Version consolidée à la date du ...
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Mot ou expression au sein des articles
Numéro
Article R325-2 En savoir plus sur...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : immobilisation vehicule code de la route / chargement vehicule code de la route / article de loi code de la route stationnement / article de loi du code de la route / verbalisation code de la route police municipale
Transport en commun — Wikipédia
Consommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2017-04-22 12:38:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route transport en commun gratuit / code de la route transport en commun / code de la route transport animaux / code de la route transport routier / code de la route transport exceptionnel
Formation camion classe 3 Montréal | CFRM
Formation sécuritaire camion porteur ou camion dompeur - Classe 3
Formation sécuritaire camion porteur - Classe 3
Clientèle visée
Futur opérateur de camion porteur ou de camion dompeur n'ayant pas obtenu un permis de conduire classe 3. Le permis de conduire pour la classe 3 permet de conduire un ensemble de véhicules routiers composé de :
un camion porteur ou camion dompeur, c'est-à-dire...
Site :
http://formationroutier.com
Thèmes liés : heure d'evaluation permis de conduire / permis de conduire d / passer son permis de conduire en 1 mois / suspension permis de conduire 1 mois / obtention du permis de conduire resultat
loi Macron permis b - agri-convivial.com
loi Macron permis b
par ienien1414 le Ven 31 Mar 2017, 23:28
ayant acheté un pl et le rattachant a l'exploitation puis je le conduire sur route en ne dépassant pas les 40 km/h conformément a la loi macron sachant que je n'ai pas de permis C.j'ai voulu mettre un lien de cette loi mais po réussi ...
voila ce qu'elle dit a peu prés la loi
"
Écrit par les experts Ooreka
Un permis poids lourd...
Date: 2018-07-01 22:16:54
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Quels types de véhicule peut-on conduire avec le permis B
Le permis de conduire le plus courant est le permis B, correspondant à la catégorie des véhicules légers. Vous trouverez ci-dessous la liste des véhicules que vous pouvez conduire avec le permis B.
Définition générale des véhicules dont le permis B autorise la conduite
Le permis B permet...
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IMT-B
Chauffeur de camionnette de livraison
Chauffeur de messagerie (service de livraison express)
Livreur
Livreur à vélo
Description
Vous conduisez un véhicule léger (deux-roues, véhicule de moins de 3,5 tonnes) en vue de procéder à la livraison de produits (colis, lettres, documents, plats cuisinés) ou à l'enlèvement de marchandises. L'activité s'exerce généralement sur une courte ou...
Site :
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