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Le permis plaisance - permis de conduire les bateaux de ...
A propos de l'examen Quelles sont les personnes autorisées à pénétrer dans la salle pendant le déroulement théorique du permis plaisance ou du permis hauturier, en dehors des candidats ?
Aucune présence autre que celles des candidats et des surveillants de salle n'est autorisée pendant le déroulement des épreuves.
A propos de l'examen - Combien de questions sont posées et...
Thèmes liés : questions de l examen du permis / examen pratique permis de conduire en candidat libre / permis de conduire d / examen permis cotier deroulement / permis de conduire candidat libre
Secrétariat général | Ministère de la Transition ...
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Le Mardi 8 novembre 2016
Le secrétariat général regroupe l'ensemble des fonctions transversales, pilote la stratégie de réforme ministérielle, coordonne l'action des services et participe à leur évaluation. Il est garant de la continuité administrative du ministère et en définit la stratégie d'évolution et de modernisation. Il assure le pilotage et la coordination des...
Thèmes liés : politique de securite d un systeme d information / politique de securite du systeme d information / systeme de gestion de la securite de l information / ministere de l emploi et de la securite sociale / systeme international d evaluation de la securite
Protection contre les incendies | Ministère de la ...
Questions/réponses sur l'installation des DAAF
Pourquoi installer un détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF) ?
Six bonnes raisons d'installer un détecteur de fumée :
pour sauver votre vie et celle de vos proches : les incendies mortels surviennent généralement la nuit. Le détecteur de fumée vous protège pendant votre sommeil en vous réveillant en cas de départ d'incendie...
Thèmes liés : securite contre l'incendie dans les immeubles d'habitation / securite contre l'incendie dans les etablissements recevant du public / securite contre l'incendie batiments d'habitation / reglement securite contre l'incendie erp / reglement de securite contre l'incendie
La sécurité aérienne | Ministère de la Transition ...
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Le Mercredi 27 juin 2018
Sans sécurité, pas de confiance des usagers et du public, pas de développement possible du transport aérien. La direction de la sécurité de l'aviation civile (DSAC) est en charge de veiller au respect des dispositions législatives et réglementaires tant au niveau national qu'international. Elle agit dans le domaine de la certification et de la...
Thèmes liés : securite de l aviation civile / direction securite aviation civile centre est / direction securite aviation civile / securite aviation civile internationale / organisme securite aviation civile
Services déconcentrés du ministère | Ministère de la ...
Les CROSS : 50 ans de surveillance et de sauvetage en mer (format - 2.4 Mo)
Sous l'autorité des préfets maritimes, les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage en mer (CROSS), services spécialisés du ministère, constituent le maillon central du dispositif national des secours en mer.
Les directions de la sécurité de l'aviation civile interrégionales (DSAC) et...
Thèmes liés : securite de l aviation civile / direction securite aviation civile centre est / direction securite aviation civile / directeur securite aviation civile / securite aviation civile internationale
Le matériel d’armement et de sécurité et les limites d ...
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Le Vendredi 16 décembre 2016
Quel que soit leur pavillon, les navires de plaisance appartenant à des personnes ayant leur résidence principale en France sont soumis, dans les eaux territoriales françaises, aux même règles de matériel de sécurité et de permis plaisance que les navires français. (Loi pour l'économie bleue n° 2016-816 du 20 juin 2016). Le matériel d'armement...
Thèmes liés : reglement de securite contre l'incendie / securite contre l'incendie / securite contre l incendie / formation d agent de securite / materiel de securite
Transports de marchandises dangereuses | Ministère de la ...
JORF 2017-12-07_Arrêté 21-09-2013_Modifs arrêté TMD.pdf (pdf - 148.3 Ko)
Le transport et la manutention portuaires
Règlement annexé à l'arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes (pdf - 586.37 Ko)
Le transport de matières dangereuses en France
La mission transport de matières dangereuses (MTMD), au sein de...
Thèmes liés : formation conseiller a la securite / securite de l aviation civile / obligation formation securite entreprise / direction generale de la securite civile / formation securite routiere entreprise
Coordonnées des services plaisance : immatriculation et ...
Passer le permis plaisance - permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur (maritime ou fluvial). Vous habitez un département...
Thèmes liés : permis plaisance / passer son permis de conduire / service des permis de conduire
Direction générale de l’aviation civile (DGAC) | Ministère ...
Vidéo - Construire le ciel de demain
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Ce film présente les missions et activités principales de la Direction Générale de l'aviation civile Française rattachée au Ministère de la Transition écologique et solidaire. Il fait partie des films projetés au salon du Bourget 2017 qui débute lundi 19 juin 2017.
Une administration exemplaire
Tous les...
Thèmes liés : permis d emissions
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