Articles sélectionnés pour le thème : code de la route 2015
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loi Macron permis b - agri-convivial.com
loi Macron permis b
par ienien1414 le Ven 31 Mar 2017, 23:28
ayant acheté un pl et le rattachant a l'exploitation puis je le conduire sur route en ne dépassant pas les 40 km/h conformément a la loi macron sachant que je n'ai pas de permis C.j'ai voulu mettre un lien de cette loi mais po réussi ...
voila ce qu'elle dit a peu prés la loi
"
Écrit par les experts Ooreka
Un permis poids lourd...
Date: 2018-07-01 22:16:54
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http://www.agri-convivial.com
Code de la route : le nouveau système à l'épreuve | Automobile
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Après un départ raté et une pluie de critiques sur son organisation et le nombre de questions nouvelles et mal formulées, l'examen du Code de la route repart aujourd'hui sur de nouvelles bases. Ce sont, en effet, des prestataires...
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http://www.lepoint.fr
Thèmes liés : centre d examen permis de conduire / questions de l examen du permis / resultat de l examen du permis / resultat examen code de la route sur internet / examen code de la route 2015
Code route test gratuit 40 questions avec correction à ...
Le code de la route gratuit pour s'exercer avant le test final [...] decouvrez ce code de la route qui vous permettra de vous faire la main et de dejouer certains pieges du code , vous êtes en passe de passer votre permis de conduire et le besoin de réviser votre code se précise? utilisez ce logiciel de code de la route qui simule les questions sur lesquelles vous pourriez tomber...
Site :
http://www.eptisoft.com
Nouveau code de la route : comment s'inscrire pour passer ...
Nouveau code de la route : comment s'inscrire pour passer l'examen
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PERMIS - L'épreuve du code de la route sera externalisée à compter du 13 juin 2016 (au lieu de 1er juin). En clair, vous pourrez passer l'examen à La Poste ou dans un centre SGS. Nouveauté : l'inscription coûte 30 euros et pourra se faire directement en ligne.
2016-06-12T14:12:00.000Z
- Laurence...
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lci.fr
Thèmes liés : comment avoir son code de la route sans le passer / passer le code de la route / comment avoir son code de la route du premier coup / comment avoir son code de la route / nouveau code de la route
Réforme du permis de conduire. Ce qui va changer en 2016 ...
Insolite
Réforme du permis de conduire. Ce qui va changer en 2016
La réforme du permis de conduire (l'examen du Code de la route) sera mise en application à compter du 2 avril 2016. Vidéos, nouvelles questions... Découvrez ce qui va changer.
Publié le 17 Fév 16 à 19:21
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La réforme du permis de conduire sera appliquée à compter du 2 avril 2016. (Photo : ©Fotolia...
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http://www.normandie-actu.fr
Thèmes liés : question examen permis de conduire 2016 / examen code de la route gratuit 40 questions / question permis de conduire 2016 / questions de l examen du permis / permis de conduire changement
Réforme du permis de conduire. Ce qui va changer en 2016 ...
Côté Rouen Le Havre Infos Côté Caen
Réforme du permis de conduire. Ce qui va changer en 2016
La réforme du permis de conduire (l'examen du Code de la route) sera mise en application à compter du 2 avril 2016. Vidéos, nouvelles questions... Découvrez ce qui va changer.
Publié le 17 Fév 16 à 19:21
La réforme du permis de conduire sera appliquée à compter du 2 avril 2016. (Photo :...
Site :
https://actu.fr
Comment devenir moniteur d'auto école - B-Permis Pro
Pour devenir moniteur d'auto-école, il fallait obligatoirement obtenir le BEPECASER depuis 2017 il faut le CCP ECSR (Certificat de Compétences Professionnelles enseignant de la conduite et de la sécurité routière) . Ce métier demande patience et pédagogie et contrairement à ce que beaucoup pensent, ce n'est pas chose aisée.
Dans cet article nous allons vous expliquer toutes les...
Date: 2018-07-01 17:41:38
Site :
b-permis.fr
La Police et le code de la route / L'actu police ...
Les policiers de Vendée (85) participent à la mise à jour de la dernière édition du Code Rousseau de la route.
Depuis le 1er juillet 2015 de nouvelles dispositions en matière de sécurité routière ont été mises en oeuvre, notamment pour l'alcoolémie des jeunes conducteurs et le port de dispositifs connectés au téléphone portable.
Les infrastructures routières évoluent...
Date: 2018-07-01 13:51:12
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police-nationale.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : code de la route rousseau 2016 / code de la route rousseau / code de la route police / permis code rousseau / code de la route 2015
Réclamation au fichier National des permis
PS : Ce mail est-il suffisant ou dois-je faire un courrier en recommandé avec A/R?
Le 25/10/2016 à 15:52 par Christophe
Bonjour, je n'ai toujours pas récupéré mes points automatiquement au bout de 3 ans sans infraction jour pour jour date du paiement en ligne que dois je faire et ou m'adresser ? Merci pour votre réponse.
Mail: houry.christophe@hotmail.fr
Le 23/09/2016 à 23:21 par ALEXANDRE...
Site :
recup-pointspermis.com
La Poste se prépare à faire passer le code de la route ...
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La Poste se prépare à faire passer le code de la route
23/05/2016
Télécharger le communiqué (PDF 125,31 ko)
Dans le cadre de la réforme du permis de conduire inscrite dans la loi du 6 août 20151, La Poste poursuit sa stratégie d'innovation pour faciliter la vie de tous, en se préparant à faire passer le code de la...
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legroupe.laposte.fr
Thèmes liés : comment avoir son code de la route sans le passer / passer le code de la route / prix code de la route la poste / resultat de l examen du permis / resultat code de la route avec la poste
Code de la route rousseau 2013 crack à télécharger ...
Le code de la route gratuit pour s'exercer avant le test final [...]
Decouvrez ce code de la route qui vous permettra de vous faire la main et de dejouer certains pieges du code , vous êtes en passe de passer votre permis de conduire et le besoin de réviser votre code se précise? utilisez ce logiciel de code de la route qui simule les questions sur lesquelles vous pourriez tomber durant...
Site :
http://www.eptisoft.com
Enquête : les failles du code de la route ! - YouTube
Le code de la route est la bête noire de la moto : excès de vitesse, conduite inadaptée, non maitrise du véhicule, PV, amendes... Alors pour tenter de...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : moto code de la route / code de la route vitesse / conduite code de la route / vehicule code de la route / code de la route 2015
Financement du Permis de conduire par le CPF
Le Permis de conduire (Permis B) est éligible au CPF (Compte personnel de formation) grâce à la loi Egalité et Citoyenneté votée le 30 juin dernier. Le décret d'application a été publié le 03 Mars dernier au Journal Officiel. Les conditions de financement du Permis de conduire au titre du CPF sont maintenant claires.
Permis de conduire : un financement sous conditions
La préparation...
Site :
http://www.le-compte-personnel-formation.com
Thèmes liés : epreuve pratique du permis de conduire / permis de conduire finance / obtention du permis de conduire b / auto ecole permis de conduire / formation pratique du permis de conduire
Passer son code de la route à La Poste, c ... - Permis Mag
Passer son code de la route à La Poste, c'est possible
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Nous avions passé en revue les différentes modification de l'ETG au sujet de la modernisation du permis de conduire et aujourd'hui nous avons de nouvelles informations concernant un des opérateurs privés qui pourra, à compter du 1er juin 2016, faire passer l'examen du code de la route.
Philippe Vahl, le patron de La Poste, confirme que les jeunes auront la possibilité de passer leur examen de code dans les bureaux de poste. Cette volonté par l'État...
Site :
permismag.com
Thèmes liés : passer le code de la route / code de la route pour permis c / code de la route permis / examen code de la route 2015 / examen code de la route
Votre Permis au 06 59 45 85 01 - Auto ecole Marseille pas ...
Tel. : 06 59 45 85 01
ou 04 91 61 22 76
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Des formules adaptées à vos besoins et bon marché
Une préparation au code dans les meilleures conditions
Dans le cadre de votre préparation au code de la route , nous vous proposons une méthode de formation structurée autour d'exercices QCM en mode pédagogique, alternés avec des séances de test en conditions réelles...
Site :
http://autoecoledynamic.com
prière pour reussir aux examens - Anges et lumière
pascaline gourdin on mardi 9 juillet 2013 06:58
exauce nos prieres st joesph aide la vierge marie soutien la jesus christ protege la
pascaline gourdin on mardi 9 juillet 2013 06:56
priere pour alexia gourdin ressuit ses examen std 1 o sgr je pries pour elle vierge marie aide la st joesphe saint ange gardien aide la a swe souvenir stp miscericorde exauce nos priere pour cette enfant innocent...
Site :
http://www.angesetlumiere.com
Thèmes liés : passer test code de la route / resultat examen code de la route sur internet / comment avoir son code de la route sans le passer / passer le code de la route / examen code de la route resultat
La Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...
Résidents à l'étranger
La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière
L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.
A cette fin, il doit...
Date: 2017-04-23 05:38:41
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : centre national de formation a la securite routiere / formation professionnelle securite routiere / securite routiere examen permis de conduire / centre de formation securite routiere / attestation securite sociale demandeur d'emploi
Compte Personnel de Formation
25 EUR HT de l'heure, pour les formations égales ou supérieures à 70 heures, figurant sur une des listes établies par les partenaires sociaux au niveau national et régional (COPANEF, COPAREF)
56 EUR HT de l'heure, pour l'accompagnement VAE
56EUR HT de l'heure pour les bilans de compétences
500 EUR HT pour les évaluations préalables au certificat CléA
250 EUR HT pour les...
Date: 2018-07-01 21:21:19
Site :
uniformation.fr
CPF - Uniformation
25 EUR HT de l'heure, pour les formations égales ou supérieures à 70 heures, figurant sur une des listes établies par les partenaires sociaux au niveau national et régional (COPANEF, COPAREF)
56 EUR HT de l'heure, pour l'accompagnement VAE plafonnée à 1750 EUR TTC pour 24h d'accompagnement de niveau V et 2500 EUR TTC pour 72h d'accompagnement
56EUR HT de l'heure pour les bilans...
Date: 2017-04-23 07:19:32
Site :
uniformation.fr
Thèmes liés : code route permis b / test code permis b / code permis b / voiture sans permis code de la route / code de la route pour permis c
Stationnement gênant sur trottoir sans panneau l ...
1 message(s) , Inscription le 29/12/2015
bonjour,
J'habite dans les Bouches du Rhône et je suis allée dans le Vaucluse au marché. j'ai garé ma voiture sur une place où il y avait des emplacements entre des arbres sans panneau de stationnement interdit -
mon véhicule était en biais, mais ne dépassait pas sur la chaussée -
En revenant j'ai eu la désagréable surprise de voir sur mon...
Site :
legavox.fr
Thèmes liés : code de la route panneaux stationnement / article de loi code de la route stationnement / code de la route pour permis c / code de la route panneaux signalisation / vehicule prioritaire code de la route
Les recours contre la perte de points du permis de ...
Les recours contre la perte de points du permis de conduire
Article juridique publié le 01/01/2015 à 13:52, vu 21869 fois, 73 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Quels sont les recours contre la perte de points du permis de conduire?
Tel un trésor, le secret et le mystère de la méthode pour récupérer ses points sont bien gardés par quelques initiés.
De plus en plus de...
Site :
legavox.fr
Thèmes liés : point permis de conduire france / permis de conduire 1 point 6 mois / permis de conduire nombre d'essai / annulation de points permis de conduire / nombre de points permis de conduire classe 5
Stage de sensibilisation à la sécurité routière - LegiPermis
Stage de sensibilisation à la sécurité routière
Stage de sensibilisation à la sécurité routière
Le stage de sensibilisation à la sécurité routière est une formation de 2 jours consécutifs dirigée par 2 animateurs, destinée à éviter la réitération de comportements dangereux sur la route. Ce stage de prévention routière est suivi dans différents cas.
Lorsqu'il s'agit d'une...
Site :
legipermis.com
Code de la route : La Poste accueille les candidats à l ...
Depuis le 13 juin 2016, les candidats au code de la route peuvent passer leur examen sur des sites de La Poste. Ce nouveau service à destination du grand public s'inscrit dans le cadre de la réforme sur le permis de conduire et contribuera à réduire le délai d'obtention du précieux sésame.
La réforme du permis de conduire
Dans le cadre de la loi Macron du 6 août 2015, les conditions de...
Site :
legroupe.laposte.fr
Code de la route : La Poste accueille les candidats à l’examen
Depuis le 13 juin 2016, les candidats au code de la route peuvent passer leur examen sur des sites de La Poste. Ce nouveau service à destination du grand public s'inscrit dans le cadre de la réforme sur le permis de conduire et contribuera à réduire le délai d'obtention du précieux sésame.
La réforme du permis de conduire
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Site :
legroupe.laposte.fr
Thèmes liés : permis de conduire delai d attente / centre d examen permis de conduire / resultat de l examen du permis / delai presentation examen permis de conduire / delai passage examen permis de conduire
Au 1er janvier 2017, nouvelle réglementation de la ...
Au 1er janvier 2017, nouvelle réglementation de la pratique du surteintage des vitres avant
Mise à jour le 13/05/2016
Le Code de la route est complété pour sanctionner la pratique illégale du surteintage des vitres avant
Les personnes ayant procédé au surteintage des vitres avant s'exposeront, à compter du 1er janvier 2017, à une amende de 4ème classe (135 euros) et à un retrait...
Date: 2018-07-01 11:54:59
Site :
http://www.dordogne.gouv.fr
Thèmes liés : retrait point permis de conduire / securite routiere permis de conduire / code de la route 2016 / vehicule code de la route / retrait point permis telephone au volant
Décret n° 2016-516 du 26 avril 2016 relatif à l ...
Application de l'article 28 (I, 3°) de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015.
Mots-clés
INTERIEUR , CIRCULATION ROUTIERE , SECURITE ROUTIERE , CODE DE LA ROUTE , CONDUCTEUR , PERMIS DE CONDUIRE , CANDIDAT ,...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : resultat de l examen du permis / securite routiere examen permis de conduire / epreuve pratique du permis de conduire / securite routiere permis de conduire / resultat d examen de permis
Contester un PV. Comment faire ? Est-ce opportun ? - Blog ...
Contester un PV. Comment faire ? Est-ce opportun ?
Contester un PV. Comment faire ? Est-ce opportun ?
15 juin 2015
Publié dans: Véhicule
Contester une amende ou un procès-verbal: comment faire ?
Quand un procès-verbal (circulation) est-il dressé ? Que se passe-t-il ensuite ? Vous avez reçu une contravention mais la trouvez injustifiée ? Comment contester cette décision ? Quand est-il...
Site :
https://www.pv.be
Thèmes liés : infraction code de la route police / code de la route pour permis c / comment avoir son code de la route sans le passer / code de la route vitesse / comment avoir son code de la route
Code de la route: Qui doit subir un examen médical | L ...
Depuis le 1er janvier, l'absence d'un certificat médical chez les conducteurs est considérée comme une infraction de première classe, passible d'une amende de 700 dirhams. L'annonce en a été faite par le ministère du Transport. L'obligation de subir un examen médical figurait déjà dans l'ancienne version du code de la route, mais elle a été assortie d'une sanction pécuniaire dans la...
Site :
leconomiste.com
Thèmes liés : visite medicale permis de conduire / obtention du permis de conduire apres examen / permis de conduire changement / delai permis de conduire apres examen / nombre de point permis de conduire restant
Permis de conduire: Mode d’emploi pour le renouvellement ...
BON nombre de conducteurs renoncent à échanger leur permis de conduire contre le document électronique à cause des démarches administratives.
Parmi ces formalités, la visite médicale, devenue obligatoire depuis la promulgation du code de la route et l'instauration d'un calendrier pour l'échange du permis rose contre le document électronique. Par réflexe, les conducteurs intéressés se...
Site :
leconomiste.com
Accidents de la route en Tunisie : les statistiques de ...
Evolution mensuelle des accidents de la route en 2015
Ces statistiques montrent la gravité de la situation même si les chiffres accusent une baisse entre 2014 et 2015.
Avec une moyenne de plus de 20 accidents par jour causant plus de 30 blessés et plus de 4 morts, on est bien loin du compte en matière de sécurité...
Site :
http://efigure.net
Thèmes liés : code de la route tunisie 2015 / code de la route tunisie / code de la route 2015
Toutes les limitations de vitesse du Code de la Route ...
Vous êtes ici : Ornikar > Code > Cours > Circulation routière > Limitations de vitesse
Respecter les limitations de vitesse du code de la route
La vitesse sur les routes françaises est limitée en fonction des différentes conditions de circulation : type de route, météo, statut du conducteur et autres. Malheureusement, une vitesse élevée est trop souvent une source d'accidents....
Site :
https://www.ornikar.com
Thèmes liés : code de la route vitesse / cours code de la route gratuit / cours de la code de la route / reglement code de la route / loi code de la route
Conduire en France avec un permis étranger - Cabinet de Me ...
Conduire en France avec un permis étranger
Vous pouvez être français et titulaire d'un permis de conduire étranger, vous pouvez être étranger et titulaire d'un permis européen ou d'un permis non européen, et vous pouvez être titulaire d'un permis de conduire délivré par un pays dont vous n'avez pas la nationalité. Le Cabinet de Me Franck COHEN, Avocat, Docteur en droit pénal, ayant...
Passer son permis en candidat libre - Tout Sur Le Permis
Passer son permis en candidat libre
Publié le 29 août 2016 Mis à jour le 6 février 2017
Il est souvent relayé dans les médias que le permis de conduire en France coûte trop cher et que les démarches pour l'obtenir sont longues et fastidieuses. Si vous avez décidé de passer le permis de conduire ou que vous souhaitez le repasser suite à une annulation ou une suspension, il existe...
Actualités - Codes Rousseau
Publiée le
25/05/2016
En 2016, Codes Rousseau s'associe à Arnaud Boissières, célèbre skipper français, qui se lancera dans la 8ème édition du Vendée Globe le 06 novembre. Déjà partenaire d'Arnaud Boissières pour la route du Rhum en 2014 et la Transat Jacques Vabre en 2015, Codes Rousseau lui souhaite un franc succès pour ce nouveau défi. Le bateau d'Arnaud a été baptisé le...
Site :
https://codesrousseau.fr
Thèmes liés : code de la route rousseau 2016 gratuit / code de la route rousseau 2016 / code de la route rousseau gratuit / telechargement code de la route rousseau / questions de l examen du permis
Police Municipale Drancy - Code de la route : stationnement
Pour obtenir un badge riverain, veuillez présenter les pièces suivantes au poste de police municipale :
- le formulaire de demande
- un justificatif de domicile
- une copie du permis de conduire
- une copie de la carte grise du véhicule (au nom du demandeur et mentionnant un domicile dans la rue demandée pour le badge)
Si le nom du demandeur et celui figurant sur le justificatif de domicile...
Site :
http://police-municipale.drancy.fr
Thèmes liés : verbalisation code de la route police municipale / code de la route police municipale / code de la route police nationale / immobilisation vehicule code de la route / code de la route panneaux stationnement
Rapport statistique de la sécurité routière de 2016 en ...
Rapport statistique de la sécurité routière de 2016 en Belgique
07-09-2017
Rapport statistique du Code de la Route Belge
La moitié des décès représente soit le conducteur soit le passager d'une voiture.
Les décès suite à des accidents de la route ont diminué de 13 % en 2016 par rapport à 2015
Les 15 - 30 ans sont la tranche d'âge la plus touchée par les accidents de la route
Chaque...
Site :
monamende.be
Thèmes liés : statistiques securite routiere belgique / statistiques securite routiere / code de la route 2016 gouvernement / code de la route 2016 / code de la route en ligne belgique
Nouveautés permis de conduire – La Banque Postale
Imprimer
Chaque année, 1,5 million de candidats se présentent à l'examen du permis de conduire. Un examen souvent critiqué pour son coût élevé, les délais d'attente interminables et sa difficulté d'obtention. Il était donc temps pour le permis de faire peau neuve ! Ainsi, le Gouvernement a lancé depuis 2014 un vaste projet de réformes. Découvrons ensemble ce que cela va...
Date: 2018-06-29 13:48:25
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Le permis B autorise la conduite de tout tracteur agricole ...
� Les personnes titulaires du permis de conduire prévu pour les véhicules ayant un poids total autorisé en charge inférieur à 3,5 tonnes affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum ou affectés au transport de marchandises, peuvent conduire tous les véhicules et appareils agricoles ou forestiers dont la vitesse n'excède...
Date: 2017-04-23 05:52:44
Site :
pleinchamp.com
Thèmes liés : code route permis b / code de la route pour permis c / loi permis b tracteur / permis de conduire d / article de loi du code de la route
Quels sont les pays européens qui déplorent le plus de ...
Société
Quels sont les pays européens qui déplorent le plus de victimes d'accidents de la route?
MORTS En 2015, 26.000 personnes ont perdu la vie lors d'un accident de la route dans l'Union européenne...
Delphine Bancaud
Publié le 18/11/16 à 18h26
--
Envoyer par Mail
Un accident de voiture à Strasbourg. -- SUPERSTOCK/SUPERSTOCK/SIPA
Chacun à son propre code de la route et sa manière...
Date: 2016-11-24 17:04:48
Site :
20minutes.fr
Thèmes liés : code de la route 2015 / code de la route france
Conduite d'un tracteur agricole par un particulier - Sénat
Conduite d'un tracteur agricole par un particulier
14e législature
Question écrite n° 13583 de M. Philippe Bas (Manche - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 06/11/2014 - page 2482
M. Philippe Bas appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie,...
Date: 2016-10-21 11:35:56
Site :
senat.fr
Thèmes liés : legislation permis de conduire tracteur agricole / permis de conduire d / categorie permis de conduire / permis de conduire b / permis de conduire a 16 ans
Ycare — Wikipédia
2009-2011 : Au bord du monde[ modifier | modifier le code ]
Il part dès son élimination à Dakar , pour enregistrer une maquette dans le studio de Youssou N'Dour . De retour à Paris, il transmet cette maquette qui lui permet des collaborations avec 19 (managers de Julien Doré , Amel Bent ) et Auguri Productions (tourneur, entre autres, de M et Vanessa Paradis ) et un premier concert au...
Date: 2017-04-22 22:01:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de la route 2015 / telechargement code de la route 2015
Nouveau questionnaire du code de la route en avril - L'Essor
Inchangé depuis 18 ans, le questionnaire proposé aux candidats lors de l'épreuve du code de la route sera entièrement renouvelé à partir du mois d'avril 2016. Cette transformation, annoncée dans le cadre de la réforme du permis de conduire lancée en juin 2014 par le ministère de l'Intérieur, a pour but d'améliorer la formation des conducteurs novices, impliqués dans un quart...
Date: 2017-04-23 03:44:49
Site :
http://lessor.org
Thèmes liés : centre d examen permis de conduire / 40 questions code de la route 2015 / 40 questions de code de la route / questionnaire sur le code de la route / equipement de securite vehicule
Etes-vous au point sur le Code de la route ? - Le Parisien
Alors que le Code de la route va de nouveau évoluer, testez-vous pour évaluer vos connaissances et vous remettre à niveau si besoin.
ARTICLE EN PARTENARIAT AVEC MACIF :
Le rendez-vous des Nouvelles Mobilités avec MACIF : chaque semaine retrouvez des solutions innovantes pour faciliter votre quotidien.
Le Premier ministre vient de l'annoncer : dès le 1er juillet 2018, la vitesse maximum...
Date: 2018-06-28 13:08:27
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : retrait point permis telephone au volant / reglement code de la route / passer test code de la route / point code de la route / nouveau code de la route
Telepoints Gouv : Combien J’ai de Points ? - SauverMonPermis
Télépoints
Télépoints : savoir combien de points il reste sur votre permis de conduire
Le premier réflexe pour bien protéger votre permis de conduire ? Consulter régulièrement votre solde de points !
Pour ce faire, l'Etat a mis en place un service sur internet, baptisé Télépoints.
Comment obtenir vos codes pour vous connecter à ce service gratuit ?
Les rumeurs circulant sur...
Date: 2017-04-23 06:47:37
Site :
http://www.sauvermonpermis.com
Thèmes liés : nombre de points permis de conduire par infraction / nombre de point permis de conduire restant / savoir son nombre de points sur le permis de conduire / nombre de point permis de conduire france / nombre de point permis de conduire probatoire
S’acquitter rapidement d’une amende évite les tracas | L ...
S'acquitter rapidement d'une amende évite les tracas
Par Faiçal FAQUIHI | Edition N°:4741 Le 31/03/2016 | Partager
Passage obligé à la Trésorerie générale
Le code de la route accorde un délai de 15 jours
Au cas où votre permis de conduire passe au tribunal...
Stationnement illégal, feu rouge grillé, excès de vitesse... Les infractions au code de la route ne manquent pas sur les...
Site :
https://leconomiste.com
Décret n° 2016-347 du 22 mars 2016 facilitant le ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
INTERIEUR , CIRCULATION ROUTIERE , VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR , CODE DE LA ROUTE , CONDUCTEUR , PERMIS DE CONDUIRE , PERSONNE ETABLIE A L'ETRANGER , PERMIS DE CONDUIRE...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : permis de conduire international etranger en france / echange permis de conduire international en france / demande de duplicata de permis de conduire apres vol / permis de conduire etranger perdu / permis de conduire etranger en france
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique ...
Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d'ivresse manifeste .
Conduite sous l'empire d'un état alcoolique
Territoire d'application
modifier
Le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, caractérisé par une certaine concentration d'alcool dans le sang ou...
Date: 2017-04-22 14:03:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nombre de points permis de conduire par infraction / nombre de points permis de conduire classe 5 / retrait point permis de conduire / nombre de point permis de conduire france / nombre de points sur le permis de conduire
Changement des règles de conduite des engins agricoles ...
Qui peut conduire les engins agricoles ?
lun. 3 juillet 2017 à 06:03
o Arnaud Carpon Benoît Egon o Terre-net Média
La loi « pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques », dite loi Macron a modifié le code de la route et assoupli les règles applicables en matière de conduite des engins agricoles. Toutes les explications de Jean-Luc Pérès, chargé de...
Site :
terre-net.fr
Sécurité Routière - securiteroutiere.mailperformance.com
EXTENSION DES DISPOSITIONS DE DÉPISTAGE D'ALCOOL ET DE DROGUE AU VOLANT
L'Assemblée nationale a voté vendredi 18 novembre 2015 une extension du cadre légal pour les dépistages de stupéfiants ou d'alcoolémie au volant, dans le cadre de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi sur la Santé. Le code de la route ne permet pas actuellement aux forces de l'ordre de réaliser des dépistages de stupéfiants en bord de route s'ils n'ont pas reçu de réquisitions du Procureur de la République en...
Date: 2015-12-04 14:23:44
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Thèmes liés : infraction code de la route police / loi code de la route / faire des test du code de la route / examen code de la route 2015 / code de la route police nationale
Tracteur et permis de conduire(réglementation,particulier ...
par PONY24 le 23/9/2015, 16:50
Bonjour à tous,
Au sujet de la conduite des tracteurs, voici une fiche élaborée par les Chambres d' Agriculture qui explicite l'article 27 de la loi du 6 août 2015
relative aux nouvelles dispositions en matière de permis de conduire les tracteurs agricoles.
Bonne lecture
A.G.
Permis de conduire et dérogation pour l'activité agricole.
Depuis le 8 août...
Date: 2018-07-01 22:08:47
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