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transport scolaire - ceintures de sécurité - Transport ...
Je cherche des informations sur le transport scolaire des petits de maternelle. POUVEZ-VOUS M'AIDER ?
Sur le site des maternelles j'ai lu :
Depuis le 1er octobre 1999, les autocars neufs de plus de 3 tonnes et demi doivent être équipés d'une ceinture de sécurité à toutes les places (directives européennes 96/36, 96/37, 96/38).
Depuis octobre 2001, l'obligation a été étendue aux minibus...
Date: 2011-10-09 15:36:30
Thèmes liés : changement d adresse permis de conduire / permis de conduire d / securite enfant a l ecole / vehicule d'auto ecole / vehicule d auto ecole
école privée/spécialisée pour enfants pas comme les autres ...
école privée/spécialisée pour enfants pas comme les autres
vaelion
Posté le 24-09-2005 à 09:12:50
Bonjour,
Mon fils est agé de 9 ans et se trouve dans le système IME depuis plus de 3 ans. Cette intégration au sein d'un tel établissemnt fait suite à des troubles du comportement. En effet, mon fils dès l'âge de 6 mois a fait des crises d'épilepsie et ce durant 2 ans, donc...
Date: 2011-11-25 11:29:43
Thèmes liés : j ai un probleme avec mon auto ecole / adresse d auto ecole / centre d auto ecole / centre de formation d auto ecole / serie d auto ecole
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