Mon intervnetion sur l'accord d'entreprise en commission des affaires économiques

L'accord d'entreprise est une bonne chose à condition que les règles de sécurité et d'hygiène soient respectées.

Par : Jean-Charles Taugourdeau

3 avril 2015

Conseil Municipal :

Composition des différentes commissions municipales

- Délégation de fonction à des Conseillers Municipaux

- Election des membres de la commission d'appel d'offres

- Désignation des membres du conseil au Comité Technique Paritaire et au Comité d'Hygiène et de sécurité (CHCT)

- Election des représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs

- Délibération fixant le nombre de membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

-...

Par : Mairie Varennes-Vauzelles

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