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John Libbey Eurotext - Epilepsies - Epilepsie et ...
Textes réglementaires français
(Décret du 7 mai 1981, arrêté du 4 octobre 1988, arrêté du 29 mai 1997.)
Les textes réglementaires régissent les conditions d'attribution des permis de conduire. Ils précisent les conditions de restriction suivant les maladies ou groupes d'affections. Les épilepsies (et autres perturbations brutales de l'état de...
John Libbey Eurotext - Epilepsies - Epilepsie et ...
Faculté de médecine, 9, avenue de la Forêt-de-Haye, BP 184, 54505 Vandoeuvre-lès-Nancy Cedex.
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Année de parution :
2001
Après la présentation des textes...
Thèmes liés : legislation permis de conduire europeen / legislation permis de conduire france / permis de conduire d / legislation permis de conduire epilepsie / legislation permis de conduire
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