Articles sélectionnés pour le thème : demande de duplicata de permis de conduire suite vol
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Service Permis de conduire (Préfecture du Calvados) à CAEN ...
Service Permis de conduire (Préfecture du Calvados) - 15 avis - 0 / 5
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lemeitour a publié un avis le
2017-11-21 11:57:51
bonjour , mon fils a obtenue sont permis B au lycée arcisse de...
Site :
http://www.proxi-city.com
Permis de conduire - Site officiel de la commune de ...
1er permis
Se munir de :
1 photo couleur récente sur fond blanc si celle reprise sur la EID. ou sur le titre de séjour ne convient pas
la carte d'identité
le permis de conduire provisoire
l'attestation de réussite des examens pratiques et théoriques
Coût : 27 EUR
Pour un duplicata
Se munir de :
1 photo couleur récente sur fond blanc si celle reprise sur la eID ou sur le titre de séjour...
Site :
https://www.chaudfontaine.be
Thèmes liés : centre d examen permis de conduire / permis de conduire d / passer son permis de conduire en 1 mois / permis de conduire etranger belgique / examen pratique permis de conduire belgique
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d ...
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
NOR: IOCS1221841A
Version consolidée au 01 juillet 2018
Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration,
Vu le code de la route ;
Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Le permis AM/ BSR : tout ce qu'il faut savoir sur les ...
Le permis AM ou BSR (Brevet de Sécurité Routière) s'adresse aux jeunes qui souhaitent conduire un scooter inférieur à 50 cm3 ou une voiturette dont la puissance est limitée.
Personnes concernées :
Les jeunes atteignant 14 ans pour la conduite d'un scooter ;
Les jeunes atteignant 16 ans pour la conduite d'une voiturette.
Particularité pour les personnes nées avant le 31/12/1987 :
Elles...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Permis AM (Ancien BSR) - inscription en candidat libre
Le permis AM, anciennement connu sous le nom de brevet de sécurité routière (BSR),est une catégorie de permis de conduire.
Il permet de conduire dès 14 ans un cyclomoteur ou un quadricycle léger (voiturette et voiture sans permis ou quad) de 50 cm³ maximum (moteur à combustion) ou d'une puissance maximale de 4 kW (moteur électrique) et ne dépasse pas la vitesse de 45 km/h.
Ce permis...
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Carte grise et modification des caractéristiques techniques d'un véhicule
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
La lettre 48N : stage permis à points obligatoire pour ...
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De l'infraction à la récupération de points, toutes les astuces pour préserver votre permis
Faut-il payer rapidement son amende après la contravention ?
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Dans quel cas suivre un stage de récupération de points et comment bien le choisir ?
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Vol et perte de papiers : conseils à suivre - generali.fr
Ce que votre assurance habitation peut faire pour vous
Vous avez beau chercher dans toutes vos poches, dans votre sac... il faut vous rendre à l'évidence, « on » vous a volé vos papiers !
La perte ou le vol des papiers est une expérience très désagréable à laquelle s'ajoute le risque d'utilisation frauduleuse de vos documents personnels...
Pour ne pas aggraver la situation, il faut...
Site :
https://www.generali.fr
Thèmes liés : remplacement permis de conduire carte / declaration perte permis de conduire en prefecture / declaration perte permis de conduire en mairie / declaration perte permis de conduire en ligne / declaration perte permis de conduire
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par :
1° ministre : le ministre qui a la navigation aérienne dans ses attributions ;
2° DGTA : la Direction générale Transport aérien du Service Public Fédéral Mobilité et Transports ;
3° directeur général : le directeur général de la DGTA ;
4° aéronef télépiloté, en abrégé " RPA " : un...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : securite contre l'incendie batiments d'habitation / questions de l examen du permis / resultat de l examen du permis / attestation securite sociale demandeur d'emploi / examen pratique permis de conduire en candidat libre
Foire aux questions / Séjour, travail, naturalisation et ...
Mise à jour le 21/06/2018
L'ACCUEIL DES ETRANGERS EN PREFECTURE DU RHONE
FOIRE AUX QUESTIONS
Mise à jour 21.06.2018
MODALITES D'ACCUEIL
1. Où est situé la Direction des migrations et de l'intégration de la préfecture du Rhône ?
97, rue Molière - 69003 Lyon.
2. Quelles sont les heures d'ouverture au public ?
9h00 :...
Date: 2018-07-01 21:31:19
Site :
http://www.rhone.gouv.fr
Oubli des papiers ou documents obligatoires - Permis à points
Ne pas confondre l'oubli des papiers avec le refus de se soumettre aux vérifications. Ne pas confondre non plus la non-présentation du permis ou de l'attestation d'assurance, avec la conduite sans permis ou sans assurance. Les sanctions pour "oubli des papiers" sont heureusement beaucoup moins graves.
Un conducteur titulaire du permis B, doit être en mesure de présenter à tout contrôle...
Site :
https://www.permis-apoints.com
Thèmes liés : ministre de l'interieur permis a point / declaration perte permis de conduire / remplacement permis de conduire carte / remplacement permis de conduire perte / remplacement permis de conduire vole
Conditions générales | Auto-école Feu Vert
Conditions générales de vente
Article 1- Conditions générales.
Les présentes conditions générales ont pour but de définir les droits, les obligations et les responsabilités entre la société privée à responsabilité limitée « Auto-école Feu Vert pour le permis de conduire », ci-après dénommée « l'école de conduite », et le candidat enregistré au préalable comme client et...
Site :
http://www.aefeuvert.be